Subfonds - Archives modernes

Liste nominative de recensement de la population, vue 02. Liste nominative de recensement de la population, vue 03. Liste nominative de recensement de la population, vue 05. Liste nominative de recensement de la population, vue 06. Liste nominative de recensement de la population, vue 07. Liste nominative de recensement de la population, vue 08. Liste nominative de recensement de la population, vue 09. Liste nominative de recensement de la population, vue 10. Liste nominative de recensement de la population, vue 11. Liste nominative de recensement de la population, vue 01. Liste nominative de recensement de la population, vue 04. Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01. Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01. Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01. Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02. Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03. Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v... Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti... Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la... Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...

Identity area

Reference code

Title

Archives modernes

Date(s)

Level of description

Subfonds

Extent and medium

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Archival history

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Conditions governing reproduction

Language of material

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Place access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

Institution identifier

Rules and/or conventions used

Status

Level of detail

Dates of creation revision deletion

Language(s)

Script(s)

Sources

Accession area

Related subjects

Related people and organizations

Related genres

Related places