Identity area
Reference code
2K2
Title
Agents titulaires et contractuels.
Date(s)
- 1943-1979 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Content and structure area
Scope and content
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, accidents et arrêts de travail, commission de réforme, correspondance.
System of arrangement
Classement alphabétique par nom patronymique.
Access points
Subject access points
- administration » administration générale » personnel » fonctionnaire territorial
- administration » administration générale » personnel » agent non titulaire
- dossier individuel
- arrêté du maire
- contrat
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- indemnisation
- société » travail » sécurité du travail » accident du travail
- dossier de carrière
- dossier médical