- 4D1
- Dossier
- 1654-1832
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
administration
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
administration
- Terme spécifique administration générale
- Terme spécifique droit public
- Terme spécifique finances publiques
- Terme spécifique fiscalité
- Terme spécifique police
- Terme spécifique protection civile
- Terme spécifique régime seigneurial
2 Descriptions archivistiques résultats pour administration
- DD4
- Dossier
- 1786-1792
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, ... »