Series BB - Administration communale

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...

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Reference code

BB

Title

Administration communale

Date(s)

  • 1713-1790 (Creation)

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