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Notices d’autorité

Volognat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000899
  • Collectivité
  • 1790/1972-02-28

En 1790, la paroisse de Volognat est érigée en commune.

Lors de la fusion avec Mornay le 1er mars 1973, c'est le nom de Nurieux, le hameau le plus peuplé de l'autre commune, qui est conservé au détriment de Mornay et au grand dam des habitants de l'... »

Virieu-le-Petit (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000950
  • Collectivité
  • 1790/2018-12-31

Sous l’Ancien Régime, la paroisse relève du marquisat et mandatement de Valromey. Les revenus de la paroisse de Virieu-le-Petit étaient composés d’une rente noble et de quelques droits seigneuriaux du seigneur de Chateaux-Morant (environ 2000 livres de ... »

Villebois (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000031
  • Collectivité
  • 1790/2099

Villebois est une très ancienne paroisse sous le vocable de saint Martin. Le nom de Villebois est formé de celui de deux localités distinctes : Ville et Bouis. Ville (Villa) était la paroisse, Bouis (de Buxis, Boys) était une seigneurie possédée par une ... »

Vieu d'Izenave (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000573
  • Collectivité
  • 1790/2099

En 1789, Vieu-d'Izenave était une communauté de l'élection de Belley, de la subdélégation de Nantua et du mandement de Saint-Rambert.

Vieu-d'Izenave dépendait originairement de la sirerie de Thoire-Villars. En 1789, cette paroisse, on tant que fief, ... »

Vernoux (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000001265
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune de Vernoux fut créée à la Révolution française. Avant cette date, le territoire de cette commune dépendait en partie de la paroisse de Romenay (Saône-et-Loire) et en partie de la justice de Saint-Trivier-de-Courtes ; ce qui explique l’absence ... »

Varambon (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000572
  • Collectivité
  • 1790/2099

Sous l'Ancien Régime, Varambon était une communauté chef-lieu de mandement du bailliage, élection et subdélégation de Bourg.

L'église paroissiale, diocèse de Lyon, archiprêtré de Chalamont, était sous le vocable de sainte Marie-Madeleine ; elle était ... »

Vandeins (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000525
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune est rattachée au canton de Bourg-en-Bresse depuis le 16 août 1973 ; auparavant elle dépendait de celui de Châtillon-sur-Chalaronne.

Val-Revermont (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000604
  • Collectivité
  • 2016-01-01/2099

La commune de Val-Revermont résulte de la fusion au 1er janvier 2016 des communes de Treffort-Cuisiat et de Pressiat.

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000092
  • Collectivité
  • 1960/2099

Dès l’ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 portant organisation de la Sécurité sociale, le groupement de caisses est prévu. Les caisses primaires de sécurité sociale (CPSS) et les caisses d’allocations familiales (Caf) souhaitent alors faire appel à ... »

Treffort-Cuisiat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000121
  • Collectivité
  • 1972-12-01/2015-12-31

La commune est issue de la fusion des communes de Treffort et de Cuisiat le 1er décembre 1972. Elle fusionne avec la commune de Pressiat le 1er janvier 2016 pour former la commune nouvelle de Val-Revermont.

Treffort (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000602
  • Collectivité
  • 1790/1972-11-30

La commune fusionne avec Cuisiat le 1er décembre 1972 pour former la commune de Treffort-Cuisiat.

Touring club de France

  • FR28011201200016_NA_000000236
  • Collectivité
  • 1890/1983

Le Touring Club de France a été fondé le 26 janvier 1890, à l’initiative d’Édouard Bruel, sur le modèle d’associations similaires en Grande-Bretagne. Il est reconnu d’utilité publique par décret du 30 novembre 1907. L’association cesse ses activités en 19... »

Tossiat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000606
  • Collectivité
  • 1790/2099

Le nom de « Tossiat » est sans doute d’origine gallo-romaine : les premiers habitants se sont installés au pied du Revermont, près de la source de la Chanaz.

Depuis la fin du XIIIème siècle, elle dépend des seigneurs de Varambon, les « La Palud ». Le 14 ... »

Thoissey (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000811
  • Collectivité
  • 1790/2099

Au Xe siècle, le village de Thoissey dépendait de l’abbaye de Cluny. Trois siècles plus tard, Humbert V de Beaujeu en était le seul seigneur. En 1310, son successeur Guichard VI accorda une charte de franchise aux habitants. Celle-ci fut confirmée jusqu’... »

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