Subseries 3D - Administration générale de la commune

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24 Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

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3D

Title

Administration générale de la commune

Date(s)

  • 1790-1982 (Creation)

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Subseries

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Scope and content

Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).

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Note

La source de Lavans fait partie du partage des biens entre les communes de Montagnieu et de Serrières-de-Briord qui fait suite à l'annexion du Petit Serrières par Serrières-de-Briord.

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