- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-sérieVoirie
- Groupe de documents1O11-13 - Réparation et entretien des chemins.
- Groupe de documents1O12-13 - Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
- Dossier1O12 - 1820-1899
- Dossier1O13 - 1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).