- E28
- File
- 1793-1802
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Affaires générales, archives communales.
Part of Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Actes concernant des particuliers.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procédure opposant Marie Poncet, veuve de Gilbert Mierray, laboureur de Gorrevod contre Antoine Grangier, laboureur au hameau des Vernettes, commune de Saint-Bénigne : libelle et assignation.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret), 6 à 489 (Vernettes, Chamerande), 6 à 186 (Montrin), 8 à 427 (de Chamerande à Vernaye), 6 à 237 (est de Ternant), 51 à 125 (en Meilleurat), 6 à 132 (de Nizeret à Chamerande), 7 à 402 (de Chamerande aux Bergers), 226 à 330 (de Ternant aux Bergers), 11 à 332 (de Nizeret et Ternant à Vernaye), 6 à 902 (prairie), feuillets disparates.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Exercice et personnel du culte.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Personnel du culte, entrée en fonction du citoyen Duchêne, prêtre : note (1802) ; relations et traitement : rôle pour le traitement du curé, litige au sujet du noyer du jardin de la cure, correspondance (an XIV-1808, 1883-1910).
Relations au sujet du presbytère : vigne du presbytère, répartition des travaux, correspondance (an III-189).
Sonnerie des cloches : instruction (1901).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réplique.