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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Groupe de documents
1O7-10 - Réparations et entretien des chemins.
Groupe de documents
1O9-10 - Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dossier
1O9 - 1861, 1865-1874
Dossier
1O10 - 1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Rapports
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
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