Zone d'identification
Cote
1K2
Titre
1832-1894
Date(s)
- 1832-1894 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieK - Élections, personnel municipal
- Sous-série1K - Élections
- Sous-sous-sérieÉlections politiques
- Groupe de documents1K2-3 - Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
- Dossier1K2 - 1832-1894
- Dossier1K3 - 1895-1982