- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- sous-sous-serieVoirie
- recordgrp1O11-13 - Réparation et entretien des chemins.
- recordgrp1O12-13 - Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
- File1O12 - 1820-1899
- File1O13 - 1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).