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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
Fonds
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Fonds
FRAC01309 - Fonds communal de Pouillat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-6 - Conseil général et conseil municipal.
Dossier
1D1 - 1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Dossier
1D2 - 1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Dossier
1D3 - 1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Dossier
1D4 - 1887 (17 février) – 1903 (9 août)
Dossier
1D5 - 1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1 en plus...
Rapports
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
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