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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
association foncière urbaine 0 0
association reconnue d'utilité publique 0 0
association socio-éducative 0 0
association sportive

Utilisé pour : société sportive

5 0
association syndicale de propriétaires 2 0
assolement 0 0
assurance 29 0
assurance chômage

Utilisé pour : aide publique

1 0
assurance décès 0 0
assurance invalidité 0 0
assurance maladie

Utilisé pour : congé de longue maladie, congé longue durée

0 0
assurance maternité

Utilisé pour : congé de maternité

0 0
assurance sociale (7) 2 0
assurance veuvage 0 0
assurance vieillesse

Utilisé pour : régime de retraite, allocation vieillesse

5 0
astrologie 0 0
atelier de charité 4 0
athéisme 0 0
atlas 16 0
atlas terrier 1 0
atteinte à la dignité des personnes

Utilisé pour : discrimination, atteinte à la vie privée, violation de sépulture, diffamation, incitation à la haine raciale, injures et menaces

1 0
atteinte à la sûreté de l'État

Utilisé pour : espionnage

0 0
atteinte à l'ordre public

Utilisé pour : violences envers agents publics, lèse-majesté, sabotage, injures envers le chef de l'État

0 0
atteinte à papiers publics 0 0
auberge de jeunesse 0 0
automobiliste

Utilisé pour : conducteur automobile

0 0
autori 0 0
autorisation

Utilisé pour : dérogation, dispense, interdiction

129 0
autorisation d'urbanisme 33 0
autorité d'occupation 0 0
autoroute 0 0
auxiliaire de justice (10) 0 0
auxiliaire médical

Utilisé pour : kinésithérapeute, aide soignante, pédicure, orthopédiste, orthophoniste, opticien lunetier, infirmier, profession paramédicale, audioprothésiste, infirmière

1 0
avant-projet

Utilisé pour : avant-projet définitif, avant-projet sommaire

25 0
avis 7 0
avocat 0 0
avortement
  • Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.
0 0
avoué 0 0
bail 66 0
bal public 6 0
bannissement 0 0
banque mutualiste 0 0
baptême civil

Utilisé pour : parrainage civil

0 0
barrage hydraulique 13 0
barrage hydroélectrique

Utilisé pour : centrale hydraulique, hydroélectricité

1 0
base aérienne 0 0
base de données 0 0
Bas-Empire 0 0
bataillon scolaire
  • Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.
2 0
bateau de navigation intérieure

Utilisé pour : bac, barge, péniche

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