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28 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Vagabondage et mendicité.

Vagabondage : notification du tribunal civil de Trévoux concernant la décision de remise en liberté d’Isidore Brun et la femme Janier, correspondance (1831-1832). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire, liste nominative de souscription pour l’extinction de la mendicité dans le département de l’Ain, circulaire, correspondance (an II (1794), 1839, 1851).

Vaccinations.

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination, fiches individuelles (1906, 1937-1983) ; nomination d’un médecin : notification (1944-1945).

Vaccinations.

Indemnisation du vaccinateur : plaintes de Claudine Chanel, sage-femme : courrier (1853, 1865) ; listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques (1906-1923, 1954-1982).

Vaccinations.

Listes nominatives des enfants vaccinés, listes supplémentaires, relevés nominatifs par commune.

Vaccinations.

Listes nominatives des enfants vaccinés ([1906]-1945) ; envoi du tableau statistique, désignation du médecin, instructions, correspondance (1843-1844, 1915-1936).

Vaccinations.

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificat de vaccination, fiches individuelles.

Tenue des registres, naissances et adoptions.

Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).

Tables décennales.

Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.

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