Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dommartin (Ain, France)
ouvrage d'art
entretien
construction
arrêté préfectoral
restauration
contentieux administratif
arrêté d'alignement
procès-verbal
adjudication
contrat
dossier de procédure
plan
Grondier, Joseph (cité en 1843 et 1849)
Renoud-Grappin, Marie Joseph (propriétaire ; cité en 1881-1882)
Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI).
Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806).
Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849).
Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882).
Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857).
Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883).
Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889).
Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).
[1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.
an XI (1803)-1950
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/ponts-ponceaux-et-aqueducs-3
1O8
Orsin (Ain, France ; cours d'eau)
Longecour (Dommartin, Ain, France ; lieudit)
Chemin de grande communication 25 ter (Ain, France)
La Pérouze, Pont de (Dommartin, Ain, France)
Oise (Ain, France ; cours d'eau)
Boissey (Ain, France)
La Pérouze (Boissey, Ain, France)
Saône (Haute-Marne / Rhône, France ; cours d'eau)
Asnières-sur-Saône (Ain, France)
Montjay, Pont du (Dommartin, Ain, France)
Loeze (Ain, France ; cours d'eau)
Dommartin (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud
Moireaux, Pont des (Dommartin, Ain, France)