Poncin (Ain, France ; canton)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Poncin (Ain, France ; canton)

Poncin (Ain, France ; canton)

Termes équivalents

Poncin (Ain, France ; canton)

Termes associés

Poncin (Ain, France ; canton)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Poncin (Ain, France ; canton)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Sceau de la mairie, rectification du nom de la commune : lettre du préfet (1843) [1].
Timbre humide, rectification : relations avec le préfet (1831, 1847).
Limites territoriales, rattachement du canton de Pont-d’Ain à la subdivision de Bourg-en-Bresse : courrier du préfet au maire de Tossiat (1881) ; distraction de la commune de Saint-Jean-le-Vieux du canton de Poncin et rattachement à celui de Pont-d’Ain : arrêté préfectoral (1887).
Arbre de la liberté et arbre antique, abattage : lettres du préfet (an IX, 1829).

[1] Le nom de la commune est orthographié « Toissiat » au lieu de « Tossiat ».