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Ces plans ont été pour certains sortis de leur dossier d’origine et ont pu servir à différentes affaires (contentieux, délimitation cadastrale). Ils étaient conservés à plat ce qui a justifié leur classement en série Fi.
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Pièce ayant probablement servi aux procès de Villebois contre les Chartreux de Portes : voir FF5-14.
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Pièce ayant probablement servi aux procès de Villebois contre les Chartreux de Portes : voir FF5-14.
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Pièce ayant probablement servi aux procès de Villebois contre les Chartreux de Portes : voir FF5-14.
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Pièce ayant probablement servi aux procès de Villebois contre les Chartreux de Portes : voir FF5-14.
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Ce document a pu être dressé suite à la délimitation des terres de Saint-André et de Saint-Sorlin en 1755 (DD3).
Pièce ayant probablement servi aux procès de Villebois contre les Chartreux de Portes : voir FF5-14.
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Pièce ayant servi aux procès de Villebois contre l’abbesse de Saint-Pierre de Lyon (FF16) et de Villebois contre Bénonces (4D3).
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Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Pièce ayant servi aux procès de Villebois contre les Chartreux de Portes (voir FF5-14) ainsi qu’au procès de Villebois contre Bénonces (voir 4D3).
En légende, le commissaire mentionne l’existence de deux feuillets de papier séparés sur lesquels est portée la table des numéros des parcelles de territoires et montagnes contenus dans le plan (voir le procès-verbal de délimitation des dîmeries de Villebois et Bénonces conservé en FF8).
Pièce élaborée suite à l’arrêt du Parlement de Dijon qui met fin à trois siècles de contentieux avec les Chartreux de Portes.
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Ces pièces ont également servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.
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Pièce ayant servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.
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Pièce ayant servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.
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Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Pièce ayant servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.
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Pièce ayant certainement servi au procès de Villebois contre l’État : voir 4D4.
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1115 correspond à la date de fondation de la Chartreuse de Portes.
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Ce plan a probablement été dressé dans le cadre des procès de Villebois contre les Chartreux de Portes : voir FF5-14. Il a aussi servi à la délimitation du territoire avec Souclin en 1793 : une copie de ce plan est conservée en 1G7.
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Le plan définitif est conservé en 1G7 pour servir à la délimitation des territoires de Villebois et Souclin.
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Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Pièces ayant servi au procès de Villebois contre Serrières-de-Briord : voir 4D8
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Voir le dossier de construction en 2M1.
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Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
Voir le dossier de construction en 2M3.
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Plan.
Voir le dossier de construction en 1O12.
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Plan géométrique.