Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

Equivalent terms

Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

Associated terms

Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

1 Archival description results for Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

1 results directly related Exclude narrower terms

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Chemin vicinal de moyenne communication de Souclin à Villebois, ouverture et élargissement : déclaration d’utilité publique (1854).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°10, redressement et élargissement au lieudit Mas : déclaration d’utilité publique, acte d’échange de terrain (1877) ; ouverture et élargissement : déclaration d’utilité publique, expropriation, correspondance (1881-1884) ; établissement de caniveaux : correspondance (1895-1896) ; modification des alignements généraux et élargissement : déclaration d’utilité publique, acte d’acquisition de terrain, correspondance (1902).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°50, élargissement : actes d’acquisition des terrains, déclaration d’abandon de terrain (1859, 1866) ; ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, déclaration d’utilité publique, correspondance (1884-1885).