Listes nominatives, instructions.
- 5Q3
- Dossier
- 1911-1912
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes nominatives, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes électorales et révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des habitants, vue 08.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat