Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux. Le fonds moderne et contemporain sont assez complets.

La commune possède un fonds d’archives intéressant pour l’histoire locale.
Douze registres paroissiaux sont conservés depuis 1672.

Le premier registre des délibérations date de 1823. Les budgets existent depuis les années 1820. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle.

Les archives contemporaines sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux. Les dossiers de gestion des étangs et ceux de Natura 2000 rappellent la particularité de l’environnement préservé de la Dombes et sa richesse écologique. Enfin, l’intervention grandissante de la coopération intercommunale se ressent à travers les archives dans certains domaines de compétence des communes : affaires scolaires, collecte des ordures ménagères, travaux d’adduction d’eau potable, etc.

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement du parlement de Dombes datant de 1707 relatif au droit de banalité sur les fours.
Sur la partie moderne (1790-1982), de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds. Le compte rendu de visite d’inspection des Archives départementales de 1961 mentionne la disparition de trois registres de délibérations pour la période 1773-1947. Ces registres sont pourtant bien présents en mairie et la série est complète. Le rapport de visite mentionne également des éliminations effectuées en 1942.
Le premier registre des délibérations de la commune couvre la période 1773-1865 (1D1). Hormis les délibérations du conseil de ville et du conseil municipal, ce registre contient une transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église en 1773. En série D, on trouve également un registre des délibérations de la commission syndicale de la section de Lent-la-Ville chargée de la gestion des biens de la section.
En série F, les listes nominatives de recensement population pour les années 1836 à 1866, 1876, 1881 et 1954 sont manquantes.
L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés (1G1-12) mais les matrices d’imposition antérieures à 1908 sont manquantes.
Pour la série H, les recensements militaires ne commencent qu’en 1960. Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé. On trouve toutefois une liasse relativement importante de documents sur les pompiers (3H1). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées en 4H.
En série K, les listes électorales antérieures à 1925 et les opérations de vote des élections politiques antérieures à 1928 sont portées manquantes.
Les budgets et comptes sont lacunaires pour la période 1865 à 1892 mais la série remonte à 1816 (1L1-6).
Les séries M, N et O sur les bâtiments et biens communaux ainsi que les chemins vicinaux et les travaux sont assez bien représentées.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-9). Ces derniers couvrent les années 1571-1792. La commune a également conservé quelques pièces d’Ancien Régime (II1).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal se révèle parfois lacunaire sur l’ensemble des séries :

• Série D : les registres des délibérations sont conservés depuis l’an X (1802 ; D1-10). On ne trouve aucun registre des arrêtés du maire pour cette période.
• Série E : la série des registres d’état civil est complète.
• Série F : les listes de recensement de la population sont conservées depuis 1841 (F1) La sous-série sur l’agriculture comporte de nombreuses lacunes, notamment en matière de statistiques.
• Série G : l’ensemble des atlas et matrices cadastraux et états de section ont été conservés [1]. La série des matrices d’imposition semble complète.
• Série H : on dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (H1). Toutefois, aucun tableau de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés. On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les sapeurs-pompiers. Néanmoins, on trouve une liasse relativement importante de documents sur la Seconde Guerre mondiale (H7-13).
• Série I : cette série nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune, notamment les vaccinations des enfants scolarisés dont les listes sont conservées depuis 1935 (I6-9). Néanmoins, elle reste très lacunaire dans son ensemble.
• Série K : concernant les élections politiques et malgré quelques lacunes, les listes générales des électeurs de sont conservées depuis 1832 (K1). Les opérations de vote des élections politiques sont lacunaires. Quant ’aux élections professionnelles elles sont conservées depuis 1929 (K10).
• Série L : excepté des documents portés manquants pour la période 1834-1897, les budgets et comptes de la commune remontent à l’an VIII (1800). Concernant la taxe municipale sur les chiens, seul un registre des déclarations a été conservé pour la période 1901-1961 et quelques rôles pour 1887-1892 (L4).
• Séries M et O : ces séries sur les bâtiments et communaux sont dans l’ensemble bien représentées.
• Série N : elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les usurpations de terrains (N1) et les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (N8).
• Série P : elle est inexistante.
• Série Q : les registres des délibérations du bureau de bienfaisance puis du bureau d’aide sociale sont conservés depuis 1871 (Q1-2). Les archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
• Série R : les archives concernant l’instruction publique sont peu nombreuses.
• Série S : la commune conserve dans cette série des archives provenant de d’autres fonds et de fonds privés.
• Série T : les permis de construire constituent une collection depuis 1952 (T1-22).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

[1] L’état de section du cadastre napoléonien est porté manquant le 3 mars 2020.

• Fonds de Charancin
Fonds ancien
Le fonds ancien de Charancin est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1661 à An VIII (GG1-GG3).

      Fonds moderne

Le fonds moderne de Charancin est plutôt complet malgré quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1808 (D1-6). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, débute qu’en 1926, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées mais elles sont en mauvais état. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1). Des documents relatifs aux évènements de juin 1944 ont été conservés notamment sur l’incendie et la reconstruction du hameau de Saint-Maurice (H4). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte qu’à 1938. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1915 (L1-4). Les séries M et O sont peu volumineuses. Quelques dossiers de travaux sur les bâtiments communaux et les réseaux ont été conservés mais ils concernent surtout la deuxième partie du XIXème siècle. En série N, quelques documents sur les opérations immobilières, la forêt communale ont été conservés. La série P, est inexistante. En série Q, on trouve quelques documents sur l’application des lois d’assistance et de prévoyance. La série T concerne l’urbanisme et on y trouve les autorisations d’occupation du sol.

• Fonds de Fitignieu
Fonds ancien
À l’image du fonds Charancin, le fonds ancien de Fitignieu est représenté uniquement par le registre paroissial datant de 1692 à 1792 (GG1).

      Fonds moderne

Le fonds moderne de Fitignieu est plus complet malgré quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis An II (D1-5). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, débute qu’en 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées dont le cadastre ordonné par la Constituante. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes qui débute qu’en 1900 (H1). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte qu’à 1901. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1812 (L1-3). Les séries M et O sont peu volumineuses. Quelques dossiers de travaux sur les bâtiments communaux et les réseaux ont été conservés mais ils concernent surtout la deuxième partie du XIXème siècle. En série N, quelques documents sur les opérations immobilières, la forêt communale ont été conservés. La série P, regroupe quelques documents sur le culte catholique. En série Q, on trouve quelques documents sur l’application des lois d’assistance et de prévoyance ainsi que deux registres de délibérations du bureau de bienfaisance (Q2-3). La série T concerne l’urbanisme et on y trouve les autorisations d’occupation du sol.

• Fonds de Sutrieu
Fonds ancien
Le fonds ancien de Sutrieu est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1670 à 1792 (GG1-2).

      Fonds moderne

Le fonds moderne de Sutrieu est complet malgré quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1829 (D1-6). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, débute qu’en 1881, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées dont le cadastre ordonné par la Constituante. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes qui débute qu’en 1929 (H1). Des documents concernant les faits de guerre de la seconde guerre mondiale ont été conservés (H2). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte à 1839 (K1). Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1903 (L1-3).
Les séries M et O est volumineuses. Des dossiers de travaux sur les bâtiments communaux et les réseaux ont été conservés mais ils concernent surtout la deuxième partie du XIXème siècle. En série N, quelques documents sur les opérations immobilières, la forêt communale ont été conservés. La série P, regroupe quelques documents sur le culte catholique. En série Q, on trouve quelques documents sur l’application des lois d’assistance et de prévoyance. (Q1-3). La série T concerne l’urbanisme et on y trouve les autorisations d’occupation du sol.

• Fonds contemporain de Sutrieu
Le fonds contemporain débute à la fusion des communes, soit en 1974. Les archives contemporaines semblent plutôt complètes quelques lacunes sont à noter en comptabilité.

La commune conserve également les fonds suivants :
• Fonds du syndicat d’électricité de Sutrieu ;
• Fonds de la société de fromagerie de Saint-Maurice ;
• Fonds de la société d’intérêts collectifs agricole du Col de la Lèbre ;
• Fonds de la coopérative d’utilisation de matériel agricole de Charancin ;
• Fonds de l'association La Boule Fraternelle ;
• Fonds de la société fromagère de Sutrieu.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces notamment d’un plan géométral des bois de Gravelles ainsi que de la collection complète des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune. La collection est complète.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès l’An XI, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement de chevaux, mulets et voitures ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales. La collection de recensement militaire débute à l’An XII.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1l’An IX mais de nombreuses lacunes sont présentes. Les documents relatifs aux opérations de vote des élections sont conservés.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis l’An IX.
En série M, il subsiste des documents sur les bâtiments communaux, édifices cultuels notamment sur l’église et les écoles.
En série N, on retrouve des documents relatifs aux biens communaux
La série O, regroupe les documents relatifs aux voies communales et aux réseaux d’eau et d’assainissement. Bon nombre de documents relatifs aux fontaines ont été conservé.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance sont présents. On retrouve quelques documents relatifs à l’application des lois d’assistance. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêtés du maire pour la période 1910-1988 (D7).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les listes nominatives de recensement de la population sont conservées depuis 1836 (F1-2). La sous-série sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment sur la seconde moitié du 19e siècle.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
En série H, les listes de recensement militaire remontent à 1838 (H1-2). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1877-1938 (H4). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les pompiers (H5). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées sous les cotes H7 et H8 et concernent essentiellement le ravitaillement et les réquisitions militaires. Les autres périodes de guerre ne sont pas du tout représentées.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1907 (I6-9).
En série K, la collection sur les listes électorales remonte à 1846 (K1-2). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées. Les plébiscites de 1851 et 1852 sont classés en K4.
Conservés en série L, les budgets et comptes ne remontent qu’à 1939 (L1-2). Toutefois, la commune conserve également quelques pièces comptables du début du 19e siècle (L7-8).
Les séries M et O sont peu représentées. Quelques dossiers de travaux et plans de bâtiments communaux et de chemins ont été conservés.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location), les sources d’eau et la forêt.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État sur le legs à l’établissement de la Providence. Néanmoins et de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, du bureau d’assistance et des aides obligatoires. L’ensemble des archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, la convention conclue entre Jean-Marie Vianney et Gabriel Taborin pour l’entretien d’une école religieuse gratuite pour les garçons R1).
En série T, sont classés des documents relatifs aux lotissements communaux et locatifs (T12-17). Les permis de construire constituent une collection depuis 1948 (T1-10).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

Le fonds d’archives de la commune de Chavornay remonte à 1486.

Les archives anciennes sont assez intéressantes et hormis les registres paroissiaux, qui remontent à 1615, on compte des pièces portant sur la propriété de la forêt indivise de la commune, en litige avec Virieu-le-Petit jusqu’au XIXème siècle.

Le fonds moderne contient des lacunes importantes, notamment pour le XIXème siècle. On conserve néanmoins quelques plans d’intérêt comme ceux de la construction de la maison d’école, du presbytère et d’un projet d’école de filles ou encore les plans d’alignement de la traverse de la Chapelle.

Les archives de Chavornay conservent également deux fonds annexes. Il s’agit des archives de la compagnie de secours mutuels et de sapeurs-pompiers de Chavornay (1S) et celui du Foyer rural de Chavornay (2S).

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune ne se compose que des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
Le fonds moderne de la commune est très lacunaire. Il semblerait que des destructions aient eu lieu dans les années 1960-1980. Néanmoins, des factures et délibérations ont été extraits des collections pour alimenter les séries lacunaires.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes, leur gestion étant parfaitement assurée par le secrétariat de mairie.

Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment en ce qui concerne les travaux effectués par la commune, les finances, les affaires militaires, les recensements de population, etc. On constate même des lacunes dans les délibérations du conseil municipal.

• Fonds de Chézery
Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4).

Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An VIII (D1-5).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-13). La mappe sarde a été conservée et restaurée. Elle est conservée dans une boîte en bois.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H3-5) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H9-10).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1879. Les documents concernant les opérations de vote sont extrêmement lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1886 mais on relève de nombreuses lacunes (L1).
Les séries M, Net O sont assez importantes. De nombreux dossiers de travaux sur les bâtiments communaux ont été conservés (M1-10). En série O, on retrouve de nombreux dossiers sur les chemins communaux.
La série P ne conserve que un inventaire des objets affectés au culte (P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance et des aides obligatoires. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
La série S recèle des archives de d’autres fonds conservés par la commune Il s’agit des fonds de : la société secours mutuels « La Fraternelle » de Chézery-Forens (1891-1971) ; la société fruitière de sur Bret (1871-1921) ; le syndicat d’adduction d’eau potable (1941-1942).

• Fonds de Forens
Fonds ancien: À l’image du fonds de Chézery, le fonds ancien de Forens est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1571 à 1792 (GG1-GG4).

Fonds moderne : En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1838 (D1-5).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe depuis l’An X.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
En série H, la collection de listes de recensement débute en 1861. Des documents concernant les deux guerres mondiales ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1866 mais de nombreuses lacunes sont présentes. Les documents concernant les opérations de vote sont plus complets que le fonds communal de Chézery.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1854 mais on relève de nombreuses lacunes (L1-3).
Les séries M et N sont peut volumineuses. Cela s’explique par le fait que les deux municipalités traitaient les affaires liées aux travaux et à la gestion des bâtiments et biens communaux en collaboration cela même avant la fusion des communes.
En série O, on retrouve surtout des documents sur les chemins communaux.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance et des aides obligatoires. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds de Chézery-Forens
Le fonds contemporain débute à la fusion de la commune de Chézery et Forens, soit en 1963. Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien
Les registres de baptêmes, mariages et sépultures existent depuis 1561.

• Fonds moderne
Le fonds moderne débute à la Révolution. On constate des lacunes, notamment pour la série M (bâtiments communaux).
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1790. Le registre des arrêtés débute en 1828.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1789
Les recensements de la population, série F, commencent en 1836. Ils ont été numérisés par les Archives départementales.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H contient des dossiers concernant les prisonniers de guerre allemands (1914-1919), les évacués et réfugiés de la Deuxième Guerre Mondiale, le Service du travail obligatoire (STO), les dommages de guerre (1945), etc.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Elle contient notamment les registres d’arrivée et de départ des étrangers et les récépissés de demande de titres de séjour.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1830 pour les élections municipales.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1817.
En séries M, N et O, on trouve des dossiers de travaux publics. La reconstruction de l’église, la construction du foyer communal, etc. Le dossier de construction de la Mairie-école n’a pas été retrouvé.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q nous trouvons les archives du bureau de bienfaisance depuis 1834.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve des documents d’intérêt concernant, par exemple, l’exposition internationale de Paris de 1878.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Les archives de la commune conservent les registres d’état civil depuis 1619, le plan cadastral de 1839-1840 ainsi que nombre d’archives de la période moderne (1790-1982) dont les délibérations du Conseil municipal, les recensements de population ou encore le recensement des classes. Néanmoins, quelques pièces ont été perdues laissant des lacunes dans le fonds.

Les registres paroissiaux permettent de retracer une partie de l’histoire de Saint Nizier le Désert, puisqu’ils remontent à 1663. Il faut noter la présence des registres de délibérations depuis 1817 et quelques dossiers de travaux, comme la construction de l’école dans les années 1860.

Parmi les archives contemporaines, outre les classiques archives communales, se trouvait le fonds du SIVOS (syndicat intercommunal à vocation scolaire) du Plantay, Chatenay et Saint Nizier le Désert. Créé en 1978, il souligne la volonté des élus locaux à conserver les écoles primaires dans les villages. Ce fonds à été transféré à la commune du Plantay durant le dernier mandat.

La commune de Reyssouze a été crée en 1845 par ordonnance royale du 8 mai. Auparavant elle n’était qu’un hameau de la commune de Gorrevod. Toutes les recherches concernant l’ancien régime et la première moitié du XIXème siècle devront se faire à partir du fonds d’archives de la commune de Gorrevod et des quelques documents de la période conservés dans les archives de la commune de Reyssouze.

• Fonds de Gorrevod
Le fonds ancien (commune de Gorrevod) contient notamment les procès liés à la propriété de la prairie de Reyssouze, d’usage communal exclusif des habitants de la commune, ainsi que de la prairie de Pont-de-Vaux, sur laquelle des habitants d’autres communes ou hameaux avoisinants gardaient des droits d’usage. On peut signaler également un contrat de 1426 entre le curé et les paroissiens de Gorrevod.
Le fonds moderne de Gorrevod est très fragmentaire mais contient des documents singuliers. On peut citer un serment de 1821 fait par les habitants pour la surveillance des terres de la commune ainsi que le dossier de la construction du canal de Pont-de-Vaux, fait sur le territoire de Reyssouze (1779-1843).

• Fonds de Reyssouze
Le fonds moderne de Reyssouze, bien que présentant quelques lacunes, est très riche et contient notamment le dossier et les plans de construction de la Mairie-école et de l’église, les registres de délibérations du conseil municipal et d’état civil depuis 1845, les arrêtés du maire depuis 1845, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance depuis 1856, le recensement militaire depuis 1844, le recensement de population depuis 1891 (il existe un état du mouvement de la population de 1853), le plan cadastral napoléonien (extrait du plan initialement établi pour l’ancienne commune de Gorrevod), les matrices cadastrales depuis 1822, les budgets communaux depuis 1875, les registres des bêtes envoyées à la pâture sur les terres de la prairie de Reyssouze ou encore un dossier du comité local d’entr’aide de la II Guerre Mondiale.

Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-4, 1720-1792).

Fonds moderne
Quelques pièces éparses ont été retrouvées pour la période moderne.
En dehors de l’état civil, bien conservé, dans les archives nous pouvons trouver les délibérations du conseil municipal depuis 1808 ainsi que les recensements de population depuis 1901, les matrices cadastrales depuis 1840 et le registre des délibérations du bureau d’aide sociale à partir de 1933.

Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent plus complètes et portent surtout sur les documents d’urbanisme et de travaux ainsi que sur l’administration générale et financière de la commune.

• Fonds ancien
Outre les registres paroissiaux, dont la série commence en 1658, le fonds communal conserve quelques pièces éparses d’Ancien Régime dont une en parchemin. On y compte des actes notariés (DD1) et des rentes (DD2), des litiges (FF1-2) mais aussi une pétition pour le culte à la Sainte Vierge des paroissiens de Pont-d’Ain et d’Oussiat formulé par le prêtre et curé Jean Claude Blanchet et adressée à Monseigneur de Malvin de Montazet, archevêque et comte de Lyon (GG10).

• Fonds moderne
Les archives modernes sont plus riches et présentent moins de lacunes. Les délibérations débutent à la Révolution. Le cadastre napoléonien (1808), le recensement de population et le recensement militaire ou encore les registres d’état civil sont autant de documents qu’on peut trouver dans le fonds moderne. Il est à signaler la présence d’un registre des habitants de Pont-d’Ain qui date de la première moitié du XIXème siècle et qui porte mention de plusieurs renseignements sur la vie et les mœurs de ceux-ci (1F4).

• Fonds contemporain
Ce fonds est complet et ne présente pas de lacunes hormis quelques permis de construire.

De manière générale, le fonds d’archives communales de Marsonnas s’avère riche et complet.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux conservés au secrétariat.

• Fonds moderne
En série D, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés depuis la création de la commune (1D1-9).
En série E, la collection des registres d’état civil, conservée au secrétariat est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, les listes nominatives du recensement de la population ont été conservées depuis 1881. La sous-série 3F sur l’agriculture est assez bien représentée : statistique agricole, listes de recensements du bétail, céréaliculture... Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés (1G1-12).
La série H est assez importante. Malgré quelques lacunes, les listes de recensement militaire remontent à la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H1-2). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés à partir de 1925 (2H2). On trouve également quelques documents sur les sapeurs pompiers (3H1) mais aucun sur la garde nationale. La sous-série sur les guerres est bien représentée (4H). On ne trouve aucun document sur la Première Guerre mondiale. Néanmoins, les archives de la Seconde Guerre mondiale sont plutôt importantes en volume pour une commune de près de 1 000 habitants. On trouve des documents relatifs au champ d’aviation allemand de Chavanosse (4H4) et au contrôle de la population, aux réquisitions et au ravitaillement (4H6-8). La cote 1I1 relative aux réfugiés espagnols vient compléter ces sources sur la Seconde Guerre mondiale.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1906 (5I2-4).
En série K, on dispose de toutes les listes électorales remontant à 1831, date de la loi sur l’organisation municipale, en plus d’une liste de 1874 (1K1). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles sont bien conservées : les plébiscites de 1851 et 1870 sont classés en 1K3 et les dossiers sur les élections municipales sont complets depuis 1848 (1K2).
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1812 (1L1-5), ce qui est plutôt rare dans les communes du département.
Les séries M et O sont assez bien représentées, notamment la série M. Quelques plans de bâtiments de chemins ont été conservés. On trouve des documents relatifs à l’église et au presbytère (2M1-2) ainsi que quelques dossiers sur l’école (4M1). D’autres dossiers nous apportent des informations sur les chemins vicinaux (1O1). En revanche, on ne trouve quasiment aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et de l’assainissement.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux : acquisition, vente, amodiation et location (1N1). On trouve également quelques documents sur la vente de coupes de foin (4N1).
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État (1905) et sur la fabrique d’église
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis sa création en 1866 (1Q1-4). Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble plutôt bien conservées.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. En sous-série 2R, on trouve l’arrêté préfectoral de classement au titre des Monuments historiques de la cheminée sarrasine de la maison dite La Louvière au lieudit Bévy en 1925 (2R1).
En série S, la commune possède les fonds de plusieurs syndicats (1S1).
En série T, sont classés les autorisations d’urbanisme. Les permis de construire constituent une collection depuis 1954 (T2-8).

• Fonds contemporain
L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.
Enfin, l’intervention grandissante de la coopération intercommunale se ressent à travers les archives dans certains domaines de compétence des communes. La compétence « gestion du personnel » a été transférée en 1987 au District rural de Montrevel-en-Bresse.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est riche. Outre deux chartriers, l’un appartenant au Collège Royal de Thoissey et l’autre à l’Hôtel-Dieu, la commune conserve des documents d’ancien régime liés au Collège Royal, à la congrégation religieuse des Ursulines ou encore à l’Hôtel-Dieu. On trouve également les registres de baptêmes, mariages et sépultures depuis 1691.
Le document le plus ancien date de 1592. Il s’agit d’un acte de nomination en faveur du père Mazuyer par François de Bourbon, prince souverain des Dombes, duc de Montpensier (GG13).

• Fonds moderne
Dans l’ensemble, le fonds moderne est assez complet mais on regrette néanmoins l’absence de certains dossiers de travaux. Ainsi, aucun document n’atteste de la réforme de l’ancienne halle aux grains, transformé en Hôtel-de-Ville vers 1860. Grâce à l’association des Amis du vieux Thoissey, des plans de la construction de l’Hôtel-de-Ville publiés dans le Moniteur des Architectes ont été récupérés.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1807 (1D1-8). Le registre des arrêtés débute l’an IX (2D1).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1990.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1846, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (3F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (1G3-10). Les copies de la matrice générale des impôts directs remontent à 1818 (1G11).
La série H contient les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1-2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (5I1).
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1831 mais de nombreuses lacunes sont présentes, notamment l’ensemble de la période 1910-1935 (1K1-3). Les opérations de vote des élections remontent à 1835 (1K4-5).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1813 malgré quelques lacunes (1L1-2). Quelques lacunes sont constatées pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens (2L2-3). Les livres de comptes sont tous présents depuis 1816, ce qui en fait une source historique remarquable pour suivre le développement de la ville et l’action politique (1L6-8)
En séries M, N et O, il subsiste peu de documents mais on conserve tout de même le dossier de construction du groupe scolaire, qui contient plusieurs planches de dessins ainsi que des copies en papier-calque des plans de construction du bâtiment.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1929-1959) (1Q1). On retrouve les statuts des sociétés mutualistes locales (4Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (1R1).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• La station de ski
Lélex se caractérise par sa station de ski. Dans les archives, la série 12W a été dédiée à toutes les affaires se rapportant à la vie de la station. Parmi les dates singulières, nous signalerons la mise en service de la première remontée mécanique, effectuée en 1936.

• Les édifices du culte
Le fonds communal contient les plans de la reconstruction de l’église paroissiale (1843) ainsi que ceux de l’agrandissement du cimetière (1848).

• Exploitation des bois
Le travail saisonnier des bûcherons est bien présent dans la commune depuis le XIXème siècle. Ainsi, la commune reçoit tous les ans des frontaliers et des étrangers de pays plus éloignés pour le travail dans les bois. Les archives montrent comment l’embauche de ces étrangers s’effectuait par des contrats dans les pays d’origine ; un recours caractéristique de la politique immigratoire de la France de l’entre-deux-guerres.

• Périodes de guerre et accueil de réfugiés
Durant la Seconde Guerre mondiale, Lélex resta sur la ligne de démarcation entre la zone libre et la zone occupée par l’armée du Reich. En effet, le cours d’eau de la Valserine marquait la séparation. Entre 1939 et 1945 apparaissent des services d’aide aux mobilisés et aux prisonniers de guerre. Quelques réfugiés politiques sont également signalés dans la commune.

Le fonds de la commune de Lescheroux commence en l’an 1620, date du premier registre paroissial. Des lacunes ont été remarquées aussi bien dans les registres paroissiaux que dans les séries modernes. Dans la série D, (administration générale) et dans la série M (édifices communaux et aux établissements publics) on constate des lacunes. Dans la série D, il manque un des registres des délibérations du Conseil municipal comprenant la période 1838-1932. Dans la série M, il n’y a aucune trace des travaux de construction de la Mairie et la documentation concernant les écoles communales est très fragmentaire.

Malgré les lacunes signalées ci-dessus, le fonds conserve un bon nombre d’archives du XIXème siècle. Parmi les principales séries, il faut signaler le recensement militaire, avec les tableaux nominatifs depuis l’an XIII (1804-1805), les listes électorales, conservées depuis 1838, les budgets et comptes de la commune, conservés depuis 1810, la documentation concernant la voirie communale, très riche, et le dossier de mise en place de la distribution postale (1867). Dans quelques documents apparaissent des références à l’ancien monastère des chartreux de Montmerle, à ses propriétaires ou aux chemins et terrains qui l’entouraient. Ce monastère, fondé en 1150 par Hugues d’Asnières, seigneur de Saint-Julien-sur-Reyssouze, fut un des plus importants monastères chartreux de la région. Complétement reconstruit au XVIIème siècle au lieudit Teppe de la Serre, le bâtiment se trouve actuellement en état de ruine.

Enfin, les archives de la commune contiennent également le fonds de l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de Lescheroux (1933-2014).

Si les archives du château sont conservées aux Archives Départementales, la mairie possède un fonds documentaire assez riche et varié, de 1790 à nos jours.

Le registre de délibération du Conseil municipal renferme des informations précieuses sur la vie politique et sociale du village. Les registres d’Etat-civil remontant au XVIIème siècle permettent d’approfondir les généalogies des Montiliens. La série M fournit des renseignements précieux sur la construction de la Mairie-Ecole et de l’Eglise, avec l’appui de nombreux plans.
Les archives conservent aussi les anciens plans cadastraux (série G) et les tableaux de classement des chemins (série O).
Ancienne puissance au Moyen-âge, Le Montellier frappe toujours les esprits par son fleurissement, souvenir agréable pour les habitants et tous les touristes de passage. »

• Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux sont présents, ils débutent en 1656.

• Fonds moderne
En série D, le premier registre de délibérations de la commune est manquant. La collection commence en 1813.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F3).
En série G, l’état de section du cadastre napoléonien est manquant.
La série H la collection de tableaux de recensement des classes débute en 1841 (H1) quelques documents intéressants concernant les deux guerres mondiales ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1844. Les opérations de vote des élections sont lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont lacunaires, la collection débute à 1864.
En séries M, N et O, il subsiste des documents concernant la mairie-école, l’église, la caserne de gendarmerie, les opérations immobilières et les travaux de voirie et de réseaux.
La série P est inexistante.
En série Q, un registre de délibérations du bureau de bienfaisance est présent (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
En série S, est conservée une liasse de documents relatifs à la période révolutionnaire.
La série T, nous renseigne sur les opérations d’urbanisme.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Fonds ancien
Les registres de baptêmes, mariages et sépultures existent depuis 1690.

Fonds moderne
Le fonds moderne débute à la Révolution. On constate des lacunes importantes dans plusieurs séries.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838. Il est à regretter l’absence du premier registre de la commune, qui devrait commencer en 1790.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1789
Les recensements de la population, série F, numérisés par les Archives départementales, sont très lacunaires. Le premier recensement date de 1936.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. Certains registres sont en très mauvais état.
La série H contient quelques pièces intéressantes, notamment en ce qui concerne l’organisation du rationnement.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Elle contient le registre d’immatriculation des étrangers.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1935 pour les élections municipales. Les lacunes sont très importantes dans cette série.
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1851.
En séries M, N et O, on trouve le dossier de construction de la Mairie-école ainsi que l’installation de fontaines et les travaux d’adduction d’eau potable.
En série Q nous trouvons les archives concernant la protection des enfants.

Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent moins lacunaires et contiennent essentiellement les documents d’urbanisme et de travaux, des finances, d’état civil et des élections.

• Fonds ancien
Le fonds ancien ne contient que les registres paroissiaux depuis 1670 (GG1-11) et une feuille de dénombrement des maisons et des communiants de la paroisse de Vaux (BB1).
En revanche, on connaît l’existence d’archives privées portant sur l’histoire de la commune. Il est a signalé un plan d’Ambutrix avec le dessin de l’église et du château Verneau datant de 1701.

• Fonds moderne
Le fonds moderne est assez complet même si on regrette l’absence du premier des registres de délibérations de la commune (1790-1863) ainsi que de quelques budgets.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la 1864 (D1-5). Le registre des arrêtés débute en 1898 (D7).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1846, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F2). Les statuts de plusieurs syndicats agricoles locaux sont également présents (S1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G3-15). Le plan cadastral date de 1825 (G1)
La série H comporte de lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H2).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (I1). Néanmoins, les registres des arrivées et des départs d’étrangers sont une source importante pour l’histoire de l’entre-deux-guerres.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1885 (K1). Les opérations de vote des élections sont assez complètes et remontent à 1848 (K2).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis la création de la commune (L1-4). Quelques lacunes sont à noter les budgets du XIXème siècle et début du XXème siècle (L1-2).
En séries M, N et O nous trouvons les dossiers de travaux portant sur la maison d’école (1846), l’église (1859), le presbytère (1847) ou encore le cimetière (1913). Parmi les biens communaux (série N) on peut signaler le bail du presbytère (1820), les baux des communaux du Biolay (1826) ou encore les concessions du cimetière (1859). En ce qui concerne la voirie et les réseaux, le premier tableau de classement de la voirie communale remonte à 1852 et les premiers travaux d’adduction d’eau potable sont réalisés 1921.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les budgets et comptes (1865-1924) (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (R1) ainsi que les ouvertures de classes et des achats de mobilier (R1).
La série S contient quelques dossiers portant sur les syndicats communaux et intercommunaux ainsi que sur le District de la Plaine de l’Ain.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

La consultation des archives nous permet de suivre les étapes de la construction de l'école de Saint-Vulbas et de celle du hameau de Marcilleux. Sont répertoriés l'arrêté de classement de la chapelle romane de Marcilleux, le mobilier religieux et reliquaire de l'église.
Des dossiers plus récents nous informent tout autant sur le passé de la commune. Ainsi, les réquisitions de terrain pour l'école d'aviation militaire, de 1918 à 1950, révèlent l'intérêt pour la plaine de l'Ain. Cette région se transforme dès les années 1970 avec la création de la Zone d'Aménagement Concerté qui est devenue aujourd'hui la Parc Industriel de la Plaine de l'Ain.

Les registres de délibération du Conseil municipal, qui datent de la Révolution, retracent les aléas de la commune à travers les régimes et les constitutions. De même, les registres d'état-civil, les plus anciens documents conservés en mairie, permettent d'élaborer des généalogies ascendantes jusqu'au XVIIème siècle.

Des lacunes se remarquent quant aux procès-verbaux d'élections du XIXème siècle, les guerres mondiales ou encore la construction du presbytère et de la chapelle.

Le fonds moderne de Rancé est extrêmement lacunaire. En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1794. En série F, les listes nominatives de recensement population antérieures à 1931 sont manquantes. Les atlas cadastraux et états de sections ont été conservés. Toutefois, la série des matrices d’imposition est très largement incomplète (série G).

Pour la série H, les listes de recrutement ne commencent qu’en 1929. On ne trouve aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis, aucun document sur les pompiers ni même sur les guerres.

La série I nous renseigne sur la police et l’hygiène. On note qu’aucune liste de vaccination des enfants scolarisés n’a été conservée. En série K, les listes électorales antérieures à 1945 et les opérations de vote des élections politiques antérieures à 1935 sont portées manquantes.

Les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1933, excepté une pièce de 1923 (L1-L2). Les dossiers sur les bâtiments et biens communaux ainsi que sur les travaux publics classés en série M, N et O sont souvent très lacunaires. En série Q, les registres de délibérations du bureau d’aide sociale remontent à 1906 (Q1-Q2). Il reste quelques pièces isolées sur les aides issues des lois d’assistance mais aucun registre de déclaration des nourrices.

• Fonds ancien
Le fonds ancien est inexistant, mis à part pour les registres paroissiaux.

• Fonds moderne
Le fonds moderne est très lacunaire sur l’ensemble des séries, ce qui serait dû vraisemblablement à des destructions au cours du siècle.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

La commune conserve également le fonds du comité des fêtes, existant encore.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’est représenté que par les registres paroissiaux et l’état de section du cadastre révolutionnaire.

• Fonds moderne
Le fonds moderne d’Ordonnaz remonte quelquefois au XIXe siècle pour les budgets ou encore les recensements militaires. Certaines typologies de documents sont manquantes pour la période antérieure aux années 1940, notamment les recensements de population, les travaux sur les bâtiments, etc. Il conviendrait de les retrouver afin de compléter la collection actuelle.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes, la commune ayant conservé la quasi-totalité de ses documents. A noter également la présence du fonds de la station de ski de la Présinière.

• Fonds ancien
Le fonds ancien n’est matérialisé que par les registres paroissiaux de Massignieu depuis 1656 (GG1-10) et d’Ecrivieu entre 1691 et 1717 (GG11).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1815 (D1-7). Le registre des arrêtés débute en 1838 (D11). Des registres de correspondance couvrent une période allant de 1894 à 1964 (D13-22).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès la Révolution (E1-39). Un registre des actes de consentement des ascendants pour les mariages est également présent (E40).
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Des bulletins individuels, servant à leur élaboration et comprenant également un état de recensement des animaux domestiques, ont été conservés (F2-4). La sous-série sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées, y compris celles du cadastre révolutionnaire (G1-11). Les copies de la matrice générale des impôts remontent à 1826 (G12).
La série H est très abondante tant pour les recensements militaires remontant à 1816 (H1) que pour les ordres de route (H2) mais aussi pour l’histoire des sapeurs-pompiers (H10). Mais surtout, les documents concernant les deux Guerres mondiales constituent un ensemble très intéressant historiquement, notamment avec des correspondances de soldats, les circulaires et instructions, les décès des soldats, les statistiques sur les habitants, les prisonniers de guerre, la légion française des combattants, etc. (H12-14).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste assez lacunaire dans son ensemble. Les archives concernant les étrangers restent notamment importantes matériellement (I5-10).
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1832 mais de nombreuses lacunes sont présentes (K1). De même, les opérations de vote des élections présentent quelques lacunes (K6). Les dossiers de personnel ne remontent pas au-delà de la Seconde Guerre mondiale (K9).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1815, avec quelques lacunes (L1-20). Peu de livres comptables sont présents (L21-22).
Les séries M, N et O concernent les biens et bâtiments communaux ainsi que la voirie et les travaux publics. La série semble plutôt complète.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on retrouve des documents se rapportant au bureau de bienfaisance (Q1-9). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique et le tourisme, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
En série S, ont été conservés les documents concernant les syndicats locaux, les caisses locales et la société de secours mutuels, mais également une collection d’affiches importantes tant matériellement qu’historiquement, touchant notamment à la Seconde guerre mondiale.
La série T concerne l’urbanisme. On y retrouve la collection des permis de construire depuis 1953.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

Le fonds d’archives de la commune de Cleyzieu remonte à 1727. Les archives anciennes y sont presque inexistantes mais en revanche le fonds apparaît assez complet et homogène à partir de 1790. On regrette néanmoins quelques lacunes.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune contient uniquement un registre paroissial (1727-1760). Ce registre a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain à une date indéterminée.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis le 1790. Les registres de délibérations de l’an 4 à l’an 9 et de l’an 1809 à l’an 1837 sont manquants. Le registre des arrêtés démarre en 1852 (D11).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1800. Malheureusement, pour la période 1790-1800 on ne conserve que la page de garde d’un registre de mariages de l’an 6 (E1).
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1896, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). La sous-série sur l’agriculture (F1-2) comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. On peut également noter l’activité viticole de la commune (F2).
Les recensements de population sont inexistants pour le XIXème siècle. Pour avoir des données statistiques de population, il est intéressant de consulter les états récapitulatifs de l’administration militaire portant sur le cantonnement des troupes. En effet, ceux-ci présentent les chiffres d’habitants et de maisons de la commune ainsi que des dénombrements des propriétaires des maisons (série H).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-10 ; G31-33).
La série H contient les tableaux de recensement des classes (H1) depuis 1896 et ceux de chevaux, mulets et voitures (H4) ainsi que les documents concernant la Garde nationale depuis 1835 (H2), les Sapeurs-pompiers (H7) et les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H6). Des lacunes importantes existent dans les dossiers de recensement de voitures et animaux de trait.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. On remarque, par exemple, les documents sur la fermeture administrative du cabaret de Cleyzieu (1861). Les listes nominatives de vaccination sont manquantes.
En série K, la collection de listes électorales remonte seulement à 1883 (K1). Les premiers documents d’élection remontent à 1920 et la série se poursuit sans lacunes jusqu’en 1982. En revanche, les listes électorales du XIXème siècle n’ont pas été retrouvées.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1820. Le premier budget primitif conservé date de 1896 mais les comptes de gestion remontent à 1820, avec des lacunes importantes entre 1858 et 1870. D’autres lacunes sont également pointées dans les budgets primitifs, les chapitres additionnels et les comptes administratifs.
En séries M, N et O,
Les archives des bâtiments communaux (M1-5) sont riches d’informations. Elles contiennent la construction, l’appropriation ou la réfection des propriétés communales du XIXème siècle : Mairie-école, logement de l’instituteur, presbytère, église, cimetière et poids public. On peut signaler tout particulièrement le dossier concernant la construction de l’école (fin du XIXème siècle).
En série N, les actes des opérations de vente ou d’acquisition de propriétés, permettent d’établir les origines de propriété des biens communaux.
En série O on trouve l’ensemble de dossiers concernant les travaux sur les réseaux de la commune (réseaux secs et réseaux humides). Les dossiers de voirie sont fort intéressants ; notamment les plans d’alignement établis en 1897 et 1915 (1O3). L’alimentation en eau potable (2O1-3) a fait l’objet de plusieurs travaux depuis 1820.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique avec la fabrique de l’église. La série ne contient que quelques pièces comptables, des dons et des échanges de courriers avec l’administration du directoire (P1).
En série Q, nous avons tous les documents se rapportant au bureau de bienfaisance ainsi que les registres des déclarations pour la protection des enfants du premier âge.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses (R1). Elles nous renseignement néanmoins sur le nombre d’enfants scolarisés à la charge de la commune (R1).
La série S (Autres fonds) intègre les archives de la Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Cleyzieu et de la Fanfare de Cleyzieu (dans le même registre) ; de la Société coopérative de meunerie de Conand : contient un seul document (statuts) et du Fonds du comité de rénovation de l’église de Cleyzieu.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les dossiers des finances communales, d’urbanisme et de travaux.