Archives communales de l’Ain

Amélioration et extension du réseau.

1O15-16
Groupe de documents
1975-1985

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).

3F9
Groupe de documents
1971, 1973

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.

1Q5-6
Groupe de documents
1840-1980 (Lacunes : 1934-1935, 1937 et 1940-1942)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
Groupe de documents
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-7
Groupe de documents
1808-1922 (lacunes : 1809, 1828-1831, 1833-1835, 1838)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Conseil général et conseil municipal.

1D1-11
Groupe de documents
1792-1980

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des délibérations.

Constitution française du 3 septembre 1791.

A7
Groupe de documents
1791

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Courrier.

2D3
Groupe de documents
1849-1983

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).

Dépenses et recettes. – Exécution.

1L18-19
Groupe de documents
1957-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.

Gestion des flux.

3F3-8
Groupe de documents
1968-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.

1L13-14
Groupe de documents
1957-1971

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.

Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

A1-6
Groupe de documents
1790-an II (1793)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-5
Groupe de documents
1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Livres comptables.

1L10-16
Groupe de documents
1895-1976

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8
Groupe de documents
1883-1956

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-6
Groupe de documents
1836-1901

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G9-11
Groupe de documents
1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Permis de construire et modificatifs.

T7-20
Groupe de documents
1956-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Certains dossiers concernent des installations classées.

Placement en nourrice.

5Q4-5
Groupe de documents
1875-1963

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

T1-2
Groupe de documents
1977-1983

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Protection de l’enfance.

5Q3-5
Groupe de documents
1875-1963

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Recensement de la population.

1F1-2
Groupe de documents
1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.