- E21
- Dossier
- 1838-1859
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Ce registre comporte une table des matières.
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Également intitulé « registre des polices intérieures ».
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
Livret de famille (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Pour 1851, on trouve également la liste des électeurs-militaires en activité de service.
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
En fin de registre, sont inscrites les délibérations du bureau de bienfaisance du 8 octobre 1838 au 29 décembre 1881.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes