- 3F6-10
- Groupe de documents
- 1911-1982
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.