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- File
- 1828-1856
La liste alphabétique des conscrits de B à G de la classe 1809 a été utilisée comme couverture.
La liste alphabétique des conscrits de B à G de la classe 1809 a été utilisée comme couverture.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Registres.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Donation de M. C. M., veuve T. de deux mille francs pour l’agrandissement du cimetière : acte notarié (1936).
Octroi de subventions et crédits additionnels : délibérations (1930-1980).
Emprunts : délibérations, tableau d’amortissement, correspondance (1934, 1942, 1946, 1980).
Équipement matériel, acquisition et vente [1] : délibérations, procès-verbaux de vente aux enchères publiques (1923, 1948, 1950, 1952, 1957).
[1] notamment : acquisition d’un corbillard, vente aux enchères de poteaux et tôles provenant de la réfection de lignes électriques, vente de poêles, bureaux et planches.
Délibérations.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).
Réparations : devis, état des ouvrages exécutés, cahier des charges, réclamation, correspondance (1824, 1827-1829, 1834, 1837, 1840).
Réparation d’une chambre : correspondance (1859).
Construction : devis estimatif, délibération (1878).
Construction d’un puits à la cure et réparations : délibération, devis (1934, 1963).
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, état estimatif, plans parcellaires, réclamations, correspondance.
Aménagement et gestion de la voirie.
Entretien de la voirie : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, relations avec le syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Pont-de-Vaux, le service des Ponts et chaussés et la DDE.
Eau potable et assainissement.
Eau potable. – Distribution, Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la basse Reyssouze, constitution et fonctionnement : création et dissolution du Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze, arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, délibérations, travaux d’adduction d’eau potable, financement, plans, correspondance (1947-1981).
Assainissement. – Assainissement des habitations individuelles : demandes (1971-1982).
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855).
Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868).
Curage des biefs : projets d’arrêté (1881).
Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes. – Budget des recettes et dépenses (1839), budgets primitifs, budgets supplémentaires (1958-1980), comptes administratifs, délibérations (1957-1979). Comptabilité. – Subventions : délibération (1900, 1955-1956).
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).
Écoles primaires communales, pupilles.
Fréquentation : statistiques des élèves par classe à l’école des garçons [vers 1930].
Organisation des classes : co-éducation dans l’école des filles et des garçons (1954) ; gémination des deux écoles (1967-1968).
Commission scolaire, désignation des membres : délibération (1900).
Instituteurs et institutrices, nomination et décès : notifications de nomination, correspondance (1861-1968, 1979) ; création d’un poste d’instituteur adjoint et d’un poste d’institutrice adjointe à l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1866-1867, 1874) ; traitement et indemnités : instructions, correspondance (1854-1877, 1979).
Carte scolaire : fermeture de la 2ème classe à l’école des garçons (1958).
Relations avec l’Inspection académique et les établissements d’enseignement locaux : délibérations, correspondance (1854, 1864-1865, 1881, 1930-1984).
Cours d’adultes : correspondance (1865-1866).
Recherches sur les écoles communales : réponse de l’instituteur (1879).
Pupilles de la Nation : notification (1965).
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : états nominatifs des déclarations de récolte, campagnes de battage, déclarations individuelles, instructions.
Équipement et développement rural.
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
Production et aides agricoles.
Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).
Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).
Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).
Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].
SAFER : avis, notifications (1978-1982).
Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).
Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).
Terres incultes : inventaire (1980).
Déclarations individuelles des propriétaires.
Tableau d’assemblage et plans des sections.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982).
Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).
Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
Levée d’hommes et mobilisation.
Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.