Durant l’Ancien Régime, Oncieu était une communauté appartenant à la juridiction de Belley et au mandement de Saint-Rambert. Son église paroissiale était une annexe de la paroisse d’Evoges, dans le diocèse de Belley. Les terres d’Oncieu furent érigées en marquisat après avoir été intégrées dans la seigneurie des abbés de Saint-Rambert.
publié
Moyen
Final
FR28011201200016_DA_000000105
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Fonds ancien
Les registres de baptêmes, mariages et sépultures existent depuis 1690.
Fonds moderne
Le fonds moderne débute à la Révolution. On constate des lacunes importantes dans plusieurs séries.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838. Il est à regretter l’absence du premier registre de la commune, qui devrait commencer en 1790.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1789
Les recensements de la population, série F, numérisés par les Archives départementales, sont très lacunaires. Le premier recensement date de 1936.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. Certains registres sont en très mauvais état.
La série H contient quelques pièces intéressantes, notamment en ce qui concerne l’organisation du rationnement.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Elle contient le registre d’immatriculation des étrangers.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1935 pour les élections municipales. Les lacunes sont très importantes dans cette série.
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1851.
En séries M, N et O, on trouve le dossier de construction de la Mairie-école ainsi que l’installation de fontaines et les travaux d’adduction d’eau potable.
En série Q nous trouvons les archives concernant la protection des enfants.
Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent moins lacunaires et contiennent essentiellement les documents d’urbanisme et de travaux, des finances, d’état civil et des élections.
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
En 2016, l'opération de classement du fonds communal a donné lieu à l’élimination de 5,39 mètres linéaires (ml) d’archives et au classement de 7,7 ml d'archives.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
La commune d’Oncieu conserve quelques archives anciennes et modernes mais elle a subi des pertes dues au mauvais état des locaux. En effet, les archives avaient été stockées dans un sous-sol de l’ancienne mairie-école, endroit où se trouvait une source d’eau qui a entrainé des moisissures sur plusieurs documents. Depuis, les archives avaient été transférées dans les combles du même bâtiment or la mauvaise isolation et le manque de conditionnement ne permirent pas d’améliorer les conditions de conservation. Suite aux travaux de classement des archives de la commune des travaux de réfection des combles ont permis d’améliorer les conditions de conservation bien que celles-ci restent précaires.
En 2016, une opération de classement du fonds communal est programmé par le service Archives du Centre de gestion de l'Ain.
Cette intervention a donné lieu au versement de 0,45 mètres linéaires aux Archives départementales de l’Ain : listes d’émargement des élections politiques (depuis 1969), archives paroissiales, matrice cadastrale mécanisée et registre d’appel de l’école.
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).
Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
RUBIÓ Jordi, Commune d'Oncieu. Inventaire des archives (1690-2015), Péronnas : CDG 01, 2016