Fonds communal de Géovreisset
Géovreisset (Ain, France)
Syndicat intercommunal de voirie de Géovreisset (Géovreisset, Ain)
Syndicat intercommunal des eaux de Géovreisset, Veyziat, Bouvent (Géovreisset, Ain)
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux.
• Fonds moderne
Le fonds moderne des archives communales de Géovreisset comporte de nombreuses lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1857.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1790.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population sont extrêmement lacunaires. La collection débute à 1931. Les documents relatifs à l’agriculture sont aussi peu nombreux.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes et celles de chevaux, mulets et voitures est inexistante.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1899, de nombreuses lacunes sont présentes. De même, les opérations de vote des élections remontent à 1865.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés seulement depuis les années 1950.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de document
La série P est représentée par quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, quelques documents relatifs au bureau d’aide sociale et à l’application des lois d’assistance sont présents.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Le fonds classé représente 21,49 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2019) :
• 3,68 ml d’archives anciennes et modernes (antérieures à 1982) ;
• 17,81 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
http://www.archives-communales-ain.fr/fonds-communal-de-g-ovreisset
FRAC01171
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http://www.archives-communales-ain.fr/g-ovreisset-mairie-de-ain-france
Géovreisset, Mairie de (Ain, France)
Géovreisset (Ain, France)
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