droits d'usage

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Peut concerner aussi la période révolutionnaire et le XIXe siècle.

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Termes hiérarchiques

droits d'usage

Terme générique privilèges des communautés

droits d'usage

Termes équivalents

droits d'usage

  • Employé pour droit de coupe de bois
  • Employé pour droit de chasse
  • Employé pour droit de pacage
  • Employé pour droit d'usage d'eau
  • Employé pour droit de pêche

Termes associés

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2 Descriptions archivistiques résultats pour droits d'usage

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Croissant

Marais.

Baux de pêche des sangsues dans le Marais de Piant, de la Sablière et le lac de Buffières (1826-1871).
Droits de chasse et de pêche aux marais de Serrières : bail (1880).
Marais de Pian et de la Sablière : réservoir de sangsues, plan (1845-1880).