Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
arrêté préfectoral
bail
Domaines de Montléger, Montrachy, Bonnacour et Grosse Grange, location : baux et baux à ferme, stabilisation et réduction des fermages, arrêté préfectoral, délibérations (1922-1966) ; états des revenus ([XIXème siècle], 1953-1961).
Domaine de Montléger à Mantenay-Montlin, amodiation : arrêté préfectoral, baux, cahier des charges, délibérations, extrait de la matrice cadastrale de Mantenay-Montlin, résiliation (1886, 1919-1920, 1968).
Domaine de Mépillat, amodiation : bail, délibérations, conversion de la rente, correspondance (1838-1896).
Bâtiments du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, location : délibération, correspondance (1886-1887, 1895).
Domaine de Corbeille[s] à Saint-Jean-sur-Reyssouze, amodiation : délibérations, correspondance (1887-1888).
Domaines de Montrachy et de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux, amodiation : baux, avenants, arrêté préfectoral, délibérations (1889, 1898-1899, 1953-1960).
Immeubles et terre au lieudit Carron à Saint-Nizier-le-Bouchoux, amodiation : arrêté préfectoral, location verbale, délibération, correspondance (1877, 1897, 1905, 1920).
Domaine de la Grosse Grange à Saint-Nizier-le-Bouchoux, location : avenant au bail, délibération (1950).
Demandes de renseignements sur les biens immobiliers du bureau de bienfaisance (1857-1858).
1838-1968
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/domaines-de-saint-nizier-le-bouchoux-mantenay-montlin-et-saint-jean-sur-reyssouze
1Q14
Montléger (Mantenay-Montlin, Ain, France ; lieudit) -- Domaine
Montléger (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine
Montrachy (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine
Bonnacour (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine
La Grosse Grange (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine
Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine
Corbeilles (Saint-Jean-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit) -- Domaine
Carron (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)