Cours d’eau.
Le Plantay (Ain, France)
aménagement des eaux
cours d'eau
arrêté préfectoral
enquête publique
dossier de procédure
Curage du Crézançon : projet, délibérations (1896, 1911).
Curage du Renon : arrêtés préfectoraux, délibérations, enquête publique, avis du maire, inscription au Vème plan, correspondance (1889, 1898, 1906, 1920, 1961-1966).
1889-1966
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/cours-deau
3O1
Renon (Ain, France ; cours d'eau)
Crézançon (Ain, France ; cours d'eau)