Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Vandeins (Ain, France)
coupe de bois
adjudication
vente aux enchères
cahier des charges
procès-verbal
liste
bois
convention
cimetière
contrat
Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).
1851-1955
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/coupes-de-bois-adjudication-et-vente
2N2
Les Moiroux (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
Au Peloux (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
Vandeins (Ain, France) -- Chemin de Suraz
Chemin de grande communication 26 (Ain, France) -- Pont-de-Seille - Marlieux
Mâcon (Saône-et-Loire, France) -- Manufacture d'allumettes