01O010_002
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Villebois, Mairie de (Ain, France)
Place de la Mairie
Villebois
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01150
2014-11-09
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français
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
01O010_002
1899
1 document de 95 x 31 cm
Villebois, Mairie de (Ain, France)
Place de la Mairie
Villebois
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01150
publié
Plan des lieux.
Société anonyme des carrières de Villebois (Ain)
chemin rural
aliénation domaniale
plan
biens communaux