- 4D4
- Dossier
- an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement.
bois
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
bois
Terme générique forêt
bois
- Terme spécifique charbon de bois
- Terme spécifique coupe de bois
Termes équivalents
bois
Termes associés
bois
- Terme associé industrie du bois
3 Descriptions archivistiques résultats pour bois
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 4D3
- Dossier
- an X (1802)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
- 4D6
- Dossier
- 1826-1849
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.