Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Vandeins (Ain, France)
biens communaux
location
cahier des charges
adjudication
poids-et-mesures
bail
fabrique d'église
presbytère
procès-verbal
pâturage
édifice cultuel
vente aux enchères
bois
céréale
Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).
1850-1978
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/b-timents-et-terrains-communaux-amodiation-location-et-vente-2
1N3
En Dondaille (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
La Brosse (Vandeins, Ain, France ; lieudit)