Saint-Denis-le-Chosson prit le nom de Saint-Denis-en-Bugey par arrêté en 1895.
publié
Moyen
Final
FR28011201200016_DA_000000127
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
En 2002, le service Archives du CDG 01 éliminé 3,5 ml, en 2010 8,17 ml et en 2016 7,62 ml. L'intervention de 2016 a également permis le classement de 5,9 ml d'archives.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Le service Archives du Centre de gestion de l'Ain est intervenu plusieurs fois entre 2002 et 2016 pour le classement et le mise à jour du fonds communal.
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).
Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
RENOUX Carine, CHANELLIERE Adeline et BOURGEAT Jean-Marcel. Commune de Saint-Denis-en-Bugey. Inventaire des archives (1689-2015), Péronnas : CDG 01, 2002, 2010 et 2016