File rapport
Descriptions archivistiques hiérarchie
Fonds communal de Journans
Archives modernes
Police, hygiène publique, justice
Police locale
#
Cote
Titre
Dates
Restrictions d'accès
1
1I3
Police économique, rurale et urbaine.
1793-1943
Aucun
2
1I2
Chasse.
1808-1981
Aucun
3
1I1
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
1843-1898
Aucun
4
1I4
Pompes funèbres.
1861-1938
Aucun