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Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 01Fi008_001 Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01 1781-1782 Aucun
2 01Fi008_002 Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02 1781-1782 Aucun
3 01Fi008_003 Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03 1781-1782 Aucun
4 01Fi015_001 Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
5 01Fi015_002 Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
6 01Fi015_003 Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
7 01Fi015_004 Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
8 01Fi015_005 Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
9 01Fi015_006 Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
10 01Fi015_007 Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
11 01Fi015_008 Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
12 01Fi018_001 Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon. 1843 Aucun
13 01Fi018_002 Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier. 1843 Aucun
14 01Fi019_001 Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière. 1834 Aucun
15 01Fi019_002 Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière. 1834 Aucun
16 01Fi019_003 Plans en coupe de la porte du cimetière. 1834 Aucun
17 01Fi019_004 Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée. 1834 Aucun
18 01Fi019_005 Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée. 1834 Aucun
19 01Fi020_001 Plan du pont du Rhéby, vue 01 1829 Aucun
20 01Fi020_002 Plan du pont du Rhéby, vue 02 1829 Aucun
21 1Fi1 Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois. 1755 Aucun
22 1Fi2 Plan des limites de Portes. s.d. Aucun
23 1Fi3 Plan des limites de la maison de Portes. s.d. Aucun
24 1Fi4 Plan des limites de Portes. s.d. Aucun
25 1Fi5 Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord. s.d. Aucun
26 1Fi6 Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois. 1779 Aucun
27 1Fi7 Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas. 1780 Aucun
28 1Fi9 Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz. an X (1802) Aucun
29 1Fi10 Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi. 1812 Aucun
30 1Fi11 Délimitation des communes de Villebois et Bénonces. 1823 Aucun
31 1Fi12 Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux. s.d. Aucun
32 1Fi13 Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny. 1737 Aucun
33 1Fi14 Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois. s.d. Aucun
34 1Fi16 74x44 cm 1823 Aucun
35 1Fi17 77x48 cm 1823 Aucun
36 1Fi21 Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges. [1826] Aucun
37 01G007_001 Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny. 1793 Aucun
38 01I005_001 Fête Baladoire. 1841 Aucun
39 01L029_001 Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois. 1920 Aucun
40 01L029_002 Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois. 1922 Aucun
41 01L029_003 Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois. 1921 Aucun
42 01L029_004 Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis. 1918 Aucun
43 01L029_005 Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois. 1921 Aucun
44 01L029_006 Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois. 1921 Aucun
45 01L029_007 Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois. 1922 Aucun
46 01L029_008 Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois. 1925 Aucun
47 01L029_009 Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois. 1927 Aucun
48 01L029_010 Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois. 1928 Aucun
49 01L029_011 Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois. 1928 Aucun
50 01L029_012 Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre de Villebois 1928 Aucun
51 01L029_013 Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois. 1928 Aucun
52 01L029_014 Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois. 1928 Aucun
53 01L029_015 Facture de l’entreprise Gustave Morel, exploitation de carrières de pierres de Sault-Brénaz, Villebois et Montalieu. 1929 Aucun
54 01M002_001 Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy. [1862-1863] Aucun
55 01M002_002 Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune. 1878 Aucun
56 01M002_003 Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune. 1878 Aucun
57 01M002_004 Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune. 1878 Aucun
58 01M002_005 Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune. 1878 Aucun
59 01M002_006 Restauration de la mairie et de l’école de garçons. 1887 Aucun
60 01M002_007 Restauration de la mairie et de l’école de garçons. 1887 Aucun
61 01M002_008 Restauration de la mairie et de l’école de garçons. 1887 Aucun
62 01M002_009 Restauration de la mairie et de l’école de garçons. 1887 Aucun
63 01M004_001 Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde. 1831 Aucun
64 01M005_001 Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01. 1924 Aucun
65 01M005_002 Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02. 1924 Aucun
66 01M005_003 Aménagement du bureau de poste. 1924 Aucun
67 01M007_001 Foyer rural. 1948 Aucun
68 01M007_002 Salle des fêtes, agrandissement et aménagements. 1950 Aucun
69 01M008_001 Salle des fêtes. – Construction, vue 01. 1977 Aucun
70 01M008_002 Salle des fêtes. – Construction, vue 02. 1977 Aucun
71 01M009_001 Salle des fêtes. – Construction, vue 03. 1978 Aucun
72 01M009_002 Salle des fêtes. – Construction, vue 04. 1978 Aucun
73 01M009_003 Salle des fêtes. – Construction, vue 05. 1978 Aucun
74 01M010_001 Immeuble Galliot. [1930] Aucun
75 01M011_001 Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations. 1868 Aucun
76 01M011_002 Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations. 1868 Aucun
77 01M012_001 Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration. 1890 Aucun
78 01M012_002_003 Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02. 1890 Aucun
79 01M013_001 Monument aux morts. – Construction, vue 01. [1919-1921] Aucun
80 01M013_002 Monument aux morts. – Construction, vue 02. [1919-1921] Aucun
81 01M013_003 Monument aux morts. – Construction, vue 03. [1919-1921] Aucun
82 01M014_001 Stade municipal. – Aménagement. [1970] Aucun
83 01N001_001 Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie. [1875-1876] Aucun
84 01N005_001 Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois. 1793 Aucun
85 01O003_001 Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. 1895 Aucun
86 01O003_002 Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. 1895 Aucun
87 01O003_003 Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis. 1898 Aucun
88 01O003_004 Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. 1901 Aucun
89 01O005_001 Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin. 1878 Aucun
90 01O006_001 Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte. 1899 Aucun
91 01O007_001 Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. 1873 Aucun
92 01O010_002 Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois. 1899 Aucun
93 01O010_005 Chemin communal de l’Octave. 1901 Aucun
94 01O010_006_007 Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. 1913 Aucun
95 01O010_008 Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. 1923 Aucun
96 01O010_009_010 Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance. 1922 Aucun
97 01O011_001 Place du Tilleul à Bouis. 1844 Aucun
98 01O011_002 Place près de l’ancien cimetière. 1844 Aucun
99 01O011_003 Place communale devant la mairie. 1844 Aucun
100 01O011_004 Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier. 1850 Aucun
101 01O011_005 Place du Prieuré. 1872 Aucun
102 01O012_001_002 Passerelle sur le ruisseau le Rhéby. 1896 Aucun
103 01O012_003 Passerelle sur le ruisseau le Rhéby. 1896 Aucun
104 01O012_004 Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations. [1830-1841] Aucun
105 02Fi001_001 Dessin technique d’un aqueduc 1901 Aucun
106 02Fi001_002 Dessin technique de l’appareil d’un pont biais. [1899-1901] Aucun
107 02L003_001 Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. 1828 Aucun
108 02L003_002 Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. [1825-1830] Aucun
109 02M001_001_002 Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition. an III Aucun
110 02M001_003 Église. – Agrandissement du chœur. [1820-1821] Aucun
111 02M001_004 Église. – Agrandissement du chœur. [1820-1821] Aucun
112 02M001_005 Église. – Projet d’agrandissement et de restauration. 1839 Aucun
113 02M001_006 Église. – Projet d’agrandissement et de restauration. 1841 Aucun
114 02M001_007 Église. – Projet d’agrandissement et de restauration. [1840] Aucun
115 02M001_008 Église. – Reconstruction. 1848 Aucun
116 02M001_009 Église. 1846 Aucun
117 02M001_010 Église. – Reconstruction. 1849 Aucun
118 02M001_011 Église. – Restauration de la toiture. 1956 Aucun
119 02M002_001 Presbytère. – Projet de reconstruction. 1877 Aucun
120 02M003_001 Cimetière. – Projet d’agrandissement. [1800-1815] Aucun
121 02M003_002_003 Cimetière. – Agrandissement. 1900 Aucun
122 02M003_004 Cimetière. – Agrandissement. 1900 Aucun
123 02M003_005 Cimetière. – Construction d’un mur. 1840 Aucun
124 02O001_001 Concession des mines de fer. 1857 Aucun
125 02O002_001 Exploitation des carrières communales. 1844 Aucun
126 02O002_002 Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis. 1844 Aucun
127 03N001_001 Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois. [1931-1932] Aucun
128 03N002_001 Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin. s.d. Aucun
129 03O001_001_002 Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger. 1856 Aucun
130 03O003_001 Ruisseau du Gourgue. 1852 Aucun
131 03O003_002 Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village. 1850 Aucun
132 04D005_001 Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. 1820 Aucun
133 04D010_001 Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord. [1820] Aucun
134 04D013_001 Carrières en exploitation. 1821 Aucun
135 04D014_001 Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. 1826 Aucun
136 04D014_002 Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. 1821 Aucun
137 04D014_003 Plan de la place du Tilleul à Bouis. [1820] Aucun
138 04D017_001 Plan de la place communale du noyer. 1849 Aucun
139 04H006_001 Liste des permissionnaires pour travaux agricoles. 1915 Aucun
140 04H006_002_003 Réquisitions en vin. 1916 Aucun
141 04H006_004_005 Liste des morts pour la France. s.d. Aucun
142 04H006_006 Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église. 1919 Aucun
143 04H006_007 Réfugiés de l’Aisne. 1919 Aucun
144 04M001_001 Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire. 1903 Aucun
145 04M001_002 Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire. 1904 Aucun
146 04M001_003 Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire. 1901 Aucun
147 04M001_004 Plan des fondations du groupe scolaire. [1901] Aucun
148 04M001_005 Plan des caves et des fondations du groupe scolaire. 1901 Aucun
149 04M001_006 Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins. 1901 Aucun
150 04M001_007 Plan des façades latérales du groupe scolaire. 1901 Aucun
151 04M001_008 Plan des façades latérales du groupe scolaire. 1901 Aucun
152 04M001_009 Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10. 1904 Aucun
153 04M001_010 Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire. 1904 Aucun
154 04M001_011 Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire. 1904 Aucun
155 04M001_012 Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire. 1904 Aucun
156 04M001_013 Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire. [1904] Aucun
157 05I005_001 Ouverture d’une pharmacie. [1913-1914] Aucun
158 05I010_001 Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron. 1908 Aucun
159 05I010_002 Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron. 1908 Aucun
160 05I010_003 Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. 1908 Aucun
161 05I010_004 Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. 1908 Aucun
162 05I010_005 Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. 1908 Aucun
163 05I010_006 Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. 1908 Aucun
164 05I010_007 Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. 1908 Aucun
165 05I010_008 Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. 1908 Aucun
166 05I010_009 Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois. 1908 Aucun
167 05I010_010 Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois. 1908 Aucun
168 DD001_001 Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet. 1400, février Aucun
169 FF013_001_003 Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes. [1700-1780] Aucun