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Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 1D1 1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier) an VIII, 20 prairial - 1818, 13 janvier Aucun
2 1D2 1817 (16 août) - 1837 (2 juillet) 1817, 16 août - 1837, 2 juillet Aucun
3 1D3 1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet) 1838, 14 janvier - 1843, 30 juillet Aucun
4 1D4 1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854) 1843, 13 août - 1854 Aucun
5 1D5 1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre) 1852, 17 octobre - 1873, 17 décembre Aucun
6 1D6 1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre) 1874, 8 mars - 1905, 25 septembre Aucun
7 1D7 1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre) 1905, 4 octobre - 1924, 28 décembre Aucun
8 1D8 1925 (1 février) - 1934 (16 juin) 1925, 1 février - 1934, 16 juin Aucun
9 1D9 1934 (16 juin) - 1939 (20 mai) 1934, 16 juin - 1939, 20 mai Aucun
10 1D10 1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre) 1939, 22 juillet - 1949, 3 novembre Aucun
11 1D11 1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars) 1950, 17 janvier - 1961, 25 mars Aucun
12 1D12 1961 (24 avril) - 1979 (8 juin) 1961, 24 avril - 1979, 8 juin Aucun
13 1D13 Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles. 1896-1950 Aucun
14 1D14 1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926 1790-1926 Aucun
15 1D15 1927-1972 1927-1972 Aucun
16 1D16 1973-1982 1973-1982 Aucun
17 1D17 Séances du conseil municipal. 1907-1970 Aucun
18 1F1 an V (1796)-1831 1796-1831 Aucun
19 1F2 1836-1851 1836-1851 Aucun
20 1F3 1856-1876 1856-1876 Aucun
21 1F4 1881-1901 1881-1901 Aucun
22 1F5 1906-1962 1906-1962 Aucun
23 1F6 Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district. 1954-1982 Aucun
24 1F7 Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905). 1853-1905 Aucun
25 1F8 Changement de domicile. 1828-1839 Aucun
26 1Fi8 Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas. 1781-1782 Aucun
27 1Fi15 Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737. [1793] Aucun
28 1Fi18 Église. – Reconstruction du clocher. 1843 Aucun
29 1Fi19 Cimetière. – Création, installation de la porte. 1834 Aucun
30 1Fi20 Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction. 1829 Aucun
31 1G1 Déclarations individuelles des propriétaires. [1790-1791] Aucun
32 1G2 État de sections. 1791 Aucun
33 1G3 Matrices de rôle. 1791-1792, an XIII-an XIV (1804-1805), 1812 Aucun
34 1G4 Matrice des propriétés. an V-an VI (1796-1797) Aucun
35 1G5 Déclarations individuelles des propriétés. an V (1796) Aucun
36 1G6 Perception de la contribution. an II-an IV (1793-1795) Aucun
37 1G7 Délimitation du territoire avec Souclin. 1793 Aucun
38 1G8 Livre et relevé des mutations. 1819-1825 Aucun
39 1G9 Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord. 1824-1827 Aucun
40 1G10 Atlas cadastral. 1825 Aucun
41 1G11 État de section. [1825] Aucun
42 1G12 Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C. 1839 Aucun
43 1G13 Folios 1-460 1827-1914 Aucun
44 1G14 Folios 461-939 1827-1914 Aucun
45 1G15 Folios 943-1417 1827-1914 Aucun
46 1G16 Folios 1418-1886 1827-1914 Aucun
47 1G17 Folios 1-488 1914-1968 Aucun
48 1G18 Folios 489-1084 1914-1968 Aucun
49 1G19 Folios 1085-1635 1914-1968 Aucun
50 1G20 1882-1910 1882-1968 Aucun
51 1G21 1911-1968 1882-1968 Aucun
52 1G22 Atlas cadastral. 1969 Aucun
53 1G23 État de section. 1969-1973 Aucun
54 1G24 Volume 1 1969-1973 Aucun
55 1G25 Volume 2 1969-1973 Aucun
56 1G26 États du montant des rôles des contributions. an V (1796)-1982 Aucun
57 1G27 Patentes. an VII-an XIII (1798-1804) Aucun
58 1G28 Contributions personnelle et mobilière. 1791-1808 Aucun
59 1G29 Contributions des portes et fenêtres. an VII (1798)-1818 Aucun
60 1G30 1842-1885 1842-1885 Aucun
61 1G31 1886-1931 1886-1931 Aucun
62 1G32 1931-1956 1931-1956 Aucun
63 1G33 1957-1981 1957-1981 Aucun
64 1G34 Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes. 1862-1948 Aucun
65 1G35 Taxe sur les billards. 1871 Aucun
66 1G36 Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains. 1906-1968 Aucun
67 1G37 Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs. 1792-1969 Aucun
68 1G38 Fiscalité professionnelle et personnelle. 1927-1982 Aucun
69 1G39 Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts. 1953-1982 Aucun
70 1H1 Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés. 1791-1815 Aucun
71 1H2 1818-1856 1818-1856 Aucun
72 1H3 1857-1890 1857-1890 Aucun
73 1H4 1893-1937 1893-1937 Aucun
74 1H5 1938-1984 1938-1982 Aucun
75 1H6 Recrutement, tirage au sort. 1820-1965 Aucun
76 1H7 Soutiens de famille. 1876-1924 Aucun
77 1H8 Déserteurs. 1819-1822 Aucun
78 1H9 Engagements volontaires. 1891-1950 Aucun
79 1H10 Recensement. 1831-1848 Aucun
80 1H11 Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule. 1831-1848 Aucun
81 1H12 Garde nationale mobile. 1868 Aucun
82 1H13 Armée territoriale. 1874 Aucun
83 1H14 Mise en activité des classes. 1819-1867 Aucun
84 1H15 Guerre de 1870. 1870 Aucun
85 1H16 Soldats décédés. 1828-1946 Aucun
86 1H17 Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil. 1834 Aucun
87 1H18 Permissions agricoles, congés. 1818-1948 Aucun
88 1I1 Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures. 1791-1918 Aucun
89 1I2 Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres. 1790-[1861] Aucun
90 1I3 Chasse. 1865-1982 Aucun
91 1I4 Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme. 1852-1989 Aucun
92 1I5 1841-1905 1841-1905 Aucun
93 1I6 1953-1982 1953-1982 Aucun
94 1I7 Prostitution. 1931 Aucun
95 1I8 Vagabondage. 1812-1849 Aucun
96 1I9 Répression de la divagation des chiens. 1942 Aucun
97 1I10 Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale. 1954 Aucun
98 1I11 Sinistres. 1834-1889 Aucun
99 1I12 Pompes funèbres. 1863-1982 Aucun
100 1I13 Circulation routière. – Réglementation. 1953-1980 Aucun
101 1I14 Objets perdus et trouvés. 1919 Aucun
102 1K1 an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848 1801-1848 Aucun
103 1K2 1849-1855 1849-1855 Aucun
104 1K3 1857, 1860-1863, 1865-1867 1857-1867 Aucun
105 1K4 1868-1876 1868-1876 Aucun
106 1K5 1877-1914, 1919-1920 1877-1920 Aucun
107 1K6 1921-1939, 1945-1982 1921-1982 Aucun
108 1K7 Registre des opérations de la commission de révision. 1905-1953 Aucun
109 1K8 Tableaux des rectifications (1853-1982). 1853-1982 Aucun
110 1K9 Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970). an IV (1795)-1970 Aucun
111 1K10 Referendum. 1945-1972 Aucun
112 1K11 Présidentielles. 1965-1981 Aucun
113 1K12 Sénatoriales et élections au Conseil de la République. 1876-1980 Aucun
114 1K13 Législatives et élections générales. 1871-1981 Aucun
115 1K14 Européennes. 1979 Aucun
116 1K15 Conseil général. 1865-1976 Aucun
117 1K16 Conseil d’arrondissement. 1860-1937 Aucun
118 1K17 Conseil municipal et élections municipales. an IV (1795)-1977 Aucun
119 1K18 Prud’homales. 1934-1979 Aucun
120 1K19 Tribunal et chambre de commerce. 1908-1979 Aucun
121 1K20 Chambre départementale d’agriculture. 1920-1981 Aucun
122 1K21 Chambre des métiers. 1949-1980 Aucun
123 1K22 Tribunaux paritaires des baux ruraux. 1946-1978 Aucun
124 1K23 Centre régional de la propriété forestière. 1966-1978 Aucun
125 1K24 Organismes de sécurité sociale. 1947-1962 Aucun
126 1K25 Mutualité sociale agricole. 1958-1971 Aucun
127 1L1 1812-1865 1812-1865 Aucun
128 1L2 1866-1894 1866-1894 Aucun
129 1L3 1895-1911 1895-1911 Aucun
130 1L4 1912-1930 1912-1930 Aucun
131 1L5 1931-1944 1931-1944 Aucun
132 1L6 1945-1970 1945-1970 Aucun
133 1L7 1971-1982 1971-1982 Aucun
134 1L8 1810-1849 1810-1849 Aucun
135 1L9 1850-1864 1850-1864 Aucun
136 1L10 1865-1922 1865-1922 Aucun
137 1L11 Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur. 1827-1983 Aucun
138 1L12 Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920). 1884-1982 Aucun
139 1L13 Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier. 1793-1855 Aucun
140 1L14 Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses. 1875-1908 Aucun
141 1L15 Livres de détail des recettes et des dépenses. 1936-1950 Aucun
142 1L16 Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article. 1903-1946 Aucun
143 1L17 Journaux des dépenses. 1929-1951 Aucun
144 1L18 Enregistrement des dépenses et recettes. 1931-1968 Aucun
145 1L19 1947-1949 1947-1949 Aucun
146 1L20 1950-1957 1950-1957 Aucun
147 1L21 1957-1961 1957-1961 Aucun
148 1L22 1962-1969 1962-1969 Aucun
149 1L23 1970-1976 1970-1976 Aucun
150 1L24 1977-1982 1977-1982 Aucun
151 1L25 Bordereaux de mandats 1957-1982 Aucun
152 1L26 Bordereaux de titres 1957-1982 Aucun
153 1L27 1858-1905 1858-1905 Aucun
154 1L28 1906-1919 1906-1919 Aucun
155 1L29 1920-1929 1920-1929 Aucun
156 1L30 1930-1935 1930-1935 Aucun
157 1L31 1936-1941 1936-1941 Aucun
158 1L32 1942-1952 1942-1952 Aucun
159 1L33 1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978 1953-1978 Aucun
160 1M1 Maison commune (ancien prieuré). 1818-1840 Aucun
161 1M2 Marie-école (château Vougy). 1862-1901 Aucun
162 1M3 Mairie (château Vougy). 1934-1980 Aucun
163 1M4 Corps de garde et prison. 1831-1834 Aucun
164 1M5 Bureau de poste. 1924-1980 Aucun
165 1M6 Bascule. 1881-1886 Aucun
166 1M7 Salle des fêtes. 1947-1951 Aucun
167 1M8 Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés. 1977-1982 Aucun
168 1M9 Exécution des travaux et inauguration. 1977-1982 Aucun
169 1M10 Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin. 1927-1937 Aucun
170 1M11 Lavoirs publics. 1854-1981 Aucun
171 1M12 Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. 1889-1980 Aucun
172 1M13 Monument aux morts. 1919-1923 Aucun
173 1M14 Installations sportives. 1967-1980 Aucun
174 1M15 Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux. 1934-1939 Aucun
175 1N1 1807-1962 1807-1962 Aucun
176 1N2 1960-1980 1960-1980 Aucun
177 1N3 1976-1980 1976-1980 Aucun
178 1N4 1978-1982 1978-1982 Aucun
179 1N5 Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente. 1791-1859 Aucun
180 1N6 Usurpation de terrains communaux. 1834-1854 Aucun
181 1N7 Clôture de la propriété de Jacques Sourd. 1864 Aucun
182 1N8 Bâtiments et terrains communaux. – Location. an II (1793)-1982 Aucun
183 1N9 Pâturage. – Réglementation. 1818 Aucun
184 1N10 Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales. 1838-1839 Aucun
185 1O1 Tableaux généraux des chemins communaux. 1851-1878 Aucun
186 1O2 Classement des chemins communaux. 1819-1965 Aucun
187 1O3 Chemins communaux. – Alignement. 1828-1982 Aucun
188 1O4 Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication. 1854-1902 Aucun
189 1O5 Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin. 1878 Aucun
190 1O6 Chemin vicinal ordinaire n°2. 1899-1908 Aucun
191 1O7 Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. 1873-1876 Aucun
192 1O8 Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes. 1884-1897 Aucun
193 1O9 Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc. 1844 Aucun
194 1O10 Chemins ruraux et de desserte. 1884-1924 Aucun
195 1O11 Places publiques. 1844-1884 Aucun
196 1O12 Ponts, ponceaux et passerelles. 1828-1903 Aucun
197 1O13 Dénomination de rues. 1862 Aucun
198 1O14 Délaissés de chemins, cession de terrains. 1884-1906 Aucun
199 1O15 Réparations, destruction et état des chemins. 1791-an XII (1803) Aucun
200 1O16 Prestations en nature pour la réparation des chemins. 1825-1830 Aucun
201 1O17 1865-1870 1865-1870 Aucun
202 1O18 1872-1878, 1886-1888 1886-1888 Aucun
203 1O19 1889-1898 1889-1898 Aucun
204 1O20 1899-1907 1899-1907 Aucun
205 1O21 Dégradations, réparations et empierrement des chemins. 1824-1923 Aucun
206 1O22 Aménagement, gestion et entretien de la voirie. 1952-1982 Aucun
207 1O23 Adduction en eau potable de Villebois et Bouis. 1907-1916 Aucun
208 1O24 Extension du réseau de distribution d’eau potable. 1927-1937 Aucun
209 1O25 Renforcement du réseau d’adduction en eau potable. 1960-1962 Aucun
210 1O26 Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat. 1953-1954, 1962-1966 Aucun
211 1O27 Réparations sur le réseau d’eau potable. 1927-1935 Aucun
212 1O28 Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre. 1979-1982 Aucun
213 1O29 Service des eaux. 1913-1979 Aucun
214 1O30 Eaux pluviales et de ruissellement. 1955-1977 Aucun
215 1O31 Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby. 1974-1982 Aucun
216 1P1 Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État. 1793-1906 Aucun
217 1Q1 1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre) 1911-1920 Aucun
218 1Q2 1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin) 1921-1928 Aucun
219 1Q3 1928 (18 août) - 1933 (23 juillet) 1928-1933 Aucun
220 1Q4 1933 (11 août) - 1953 (1e décembre) 1933-1953 Aucun
221 1Q5 1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril) 1954-2008 Aucun
222 1Q6 Commission administrative. – Nomination des membres. 1847-1982 Aucun
223 1Q7 Bureau de bienfaisance. 1849-1942 Aucun
224 1Q8 Bureau d’aide sociale. 1957-1980 Aucun
225 1Q9 Comptes de gestion. 1847-1922 Aucun
226 1Q10 Comptabilité. 1875-1947 Aucun
227 1Q11 Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur. 1914-1938 Aucun
228 1Q12 Dons-et-legs. 1893-1959 Aucun
229 1Q13 Statistique générale du bureau de bienfaisance. 1889-1906 Aucun
230 1Q14 Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent. an II (1793)-1818 Aucun
231 1Q15 Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours. 1847-1895 Aucun
232 1Q16 Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912). 1894-1912 Aucun
233 1Q17 Gestion des bons délivrés aux indigents. 1872-1908 Aucun
234 1R1 Écoles primaires communales. 1832-1982 Aucun
235 1R2 Fournitures et mobilier scolaires. 1893-1928 Aucun
236 1R3 Caisse des écoles. 1896-1928 Aucun
237 1R4 Rétribution scolaire. 1865-1878 Aucun
238 1R5 Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux. 1883-1885 Aucun
239 1R6 Pupilles. 1918-1957 Aucun
240 1R7 Enseignement professionnel, enseignement privé. 1853-1957 Aucun
241 1R8 École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels. 1899-1955 Aucun
242 1R9 Loi Barangé. 1952-1973 Aucun
243 1R10 Œuvres scolaires. [1932]-1973 Aucun
244 2D1 Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire. 1790-1835 Aucun
245 2D2 Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire). an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre) Aucun
246 2D3 1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre) 1839-1908 Aucun
247 2D4 1909 (7 septembre) - 1977 (10 août) 1909-1977 Aucun
248 2D5 Arrêtés du maire. 1971-1982 Aucun
249 2D6 Répertoires des actes de la commune. 1885-1959 Aucun
250 2D7 Registres de correspondance et de copies de lettre. 1817, 6 avril - 1852, 11 octobre Aucun
251 2D8 1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre) 1913-1920 Aucun
252 2D9 1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre) 1920-1924 Aucun
253 2D10 1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre) 1925-1928 Aucun
254 2D11 1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre) 1928-1931 Aucun
255 2D12 1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet) 1931-1935 Aucun
256 2D13 1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril) 1935-1940 Aucun
257 2D14 1940 (4 avril) - 1944 (1 avril) 1940-1944 Aucun
258 2D15 1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre) 1944-1946 Aucun
259 2D16 1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril) 1946-1949 Aucun
260 2D17 1949 (8 avril) - 1955 (15 juin) 1949-1955 Aucun
261 2D18 Enregistrement du courrier. 1927-1970 Aucun
262 2D19 Fuite et arrestation du roi. 1791 Aucun
263 2D20 Administration centrale du département de l’Ain. 1790-an VIII (1799) Aucun
264 2D21 District révolutionnaire de Saint-Rambert. 1790-an IV (1795) Aucun
265 2D22 an II-1829, 1850-1854 1850-1854 Aucun
266 2D23 1855-1859 1855-1859 Aucun
267 2D24 1860-1866 1860-1866 Aucun
268 2D25 1867-1885 1867-1885 Aucun
269 2D26 1886-1898 1886-1898 Aucun
270 2D27 1899-1903 1899-1903 Aucun
271 2D28 1904-1907 1904-1907 Aucun
272 2D29 1908-1911 1908-1911 Aucun
273 2D30 1912-1915 1912-1915 Aucun
274 2D31 1916-1920 1916-1920 Aucun
275 2D32 1921-1923 1921-1923 Aucun
276 2D33 1924, 1929-1934 1929-1934 Aucun
277 2D34 1935-1936 1935-1936 Aucun
278 2D35 1937-1939 1937-1939 Aucun
279 2D36 1940-1942 1940-1942 Aucun
280 2D37 1943-1946 1943-1946 Aucun
281 2D38 1947-1948 1947-1948 Aucun
282 2D39 1949-1950 1949-1950 Aucun
283 2D40 1951-1956 1951-1956 Aucun
284 2D41 1957-1958 1957-1958 Aucun
285 2D42 1959-1960 1959-1960 Aucun
286 2D43 1961-1962 1961-1962 Aucun
287 2D44 1963-1965 1963-1965 Aucun
288 2D45 1966-1968 1966-1968 Aucun
289 2D46 1969-1971 1969-1971 Aucun
290 2D47 1972-1975 1972-1975 Aucun
291 2D48 1976-1982 1976-1982 Aucun
292 2D49 Avis du maire. [1925-1950] Aucun
293 2F1 Société Prestige Floral. 1957-1968 Aucun
294 2F2 Firme industrielle d’applications multiples. 1960-1971 Aucun
295 2F3 Société Guillet. 1964-1966 Aucun
296 2F4 Société Mouchet. 1980-1983 Aucun
297 2F5 Industrialisation et expansion économique. 1955-1964 Aucun
298 2F6 Commerce rural. 1980 Aucun
299 2Fi 1 Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie. 1899-1901 Aucun
300 2G1 Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé. 1790-1814 Aucun
301 2G2 Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons. 1868-1879 Aucun
302 2H1 Artillerie. – Prêt d’armes. 1878-1891 Aucun
303 2H2 Gendarmerie. 1925-1944 Aucun
304 2H3 Changement de domicile. 1878 Aucun
305 2H4 Mariage de militaires. 1889-1916 Aucun
306 2H5 Anciens militaires. 1869 Aucun
307 2H6 Anciens combattants. 1951-1982 Aucun
308 2H7 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules. 1875-1922 Aucun
309 2H8 Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis. 1878-1921 Aucun
310 2H9 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât. 1923-1940 Aucun
311 2H10 Recensement des voitures automobiles. 1910-1920 Aucun
312 2I1 Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds. an III-an VII (1794-1798) Aucun
313 2I2 Condamnés libérés. 1821-1857 Aucun
314 2I3 Police du roulage, délit de voirie. 1827-1914 Aucun
315 2I4 Contrôle. 1822-1982 Aucun
316 2I5 Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail. 1948-1975 Aucun
317 2I6 Passeports pour l’intérieur. 1806-1845 Aucun
318 2I7 Livret d’ouvrier. 1898 Aucun
319 2I8 Contrôle des habitants temporaires. [1919] Aucun
320 2I9 Carte nationale d’identité. 1956-1964 Aucun
321 2I10 Loterie. 1947 Aucun
322 2K1 Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public. an II (1793)-1953 Aucun
323 2K2 Gestion collective du personnel. 1938-1982 Aucun
324 2K3 C - Dum 1945-1975 Aucun
325 2K4 Dup - V 1949-1981 Aucun
326 2K5 Rémunération et cotisations sociales. 1917-1982 Aucun
327 2L1 Dons et legs. 1858-1947 Aucun
328 2L2 Emprunts. 1881-1980 Aucun
329 2L3 Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. 1824-1895 Aucun
330 2L4 Droits de place. 1853-1906 Aucun
331 2L5 Taxe sur les communaux cultivés. 1828-1892 Aucun
332 2L6 Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages. 1838-1840 Aucun
333 2L7 Poids public. – Tarification, nomination du peseur. 1882-1896 Aucun
334 2L8 Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères. 1910-1971 Aucun
335 2L9 Enregistrement des timbres des taxes communales. 1938-1948 Aucun
336 2L10 Registre des déclarations. 1856-1897 Aucun
337 2L11 Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique. 1865-1924 Aucun
338 2M1 Église. 1794-1980 Aucun
339 2M2 Presbytère. 1826-1964 Aucun
340 2M3 Cimetière. [1800]-1901 Aucun
341 2M4 Croix du Jubilé. – Érection. 1827 Aucun
342 2N1 Partage des bois indivis de la section de Sault. 1874-1902 Aucun
343 2N2 Forêt communale. – Délimitation et aménagement. 1849-1902 Aucun
344 2N3 Forêt communale. – Droits d’usage forestiers. 1791-1933 Aucun
345 2N4 Constructions à distance prohibée de la forêt communale. 1861-1888 Aucun
346 2N5 Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe. an IV (1795)-1922 Aucun
347 2N6 Coupes affouagères. 1811-1914 Aucun
348 2N7 Coupes affouagères, reboisement. 1927-1982 Aucun
349 2O1 Mines de fer. 1823-1909 Aucun
350 2O2 Carrières de pierre. 1827-1920 Aucun
351 2O3 Éclairage des rues. 1887-1933 Aucun
352 2O4 Distribution de l’énergie électrique. 1913-1957 Aucun
353 2O5 Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie. 1941-1961 Aucun
354 2O6 Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier. 1975-1980 Aucun
355 2O7 Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique. 1951-1982 Aucun
356 2O8 Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements. 1971-1979 Aucun
357 2O9 Transport. 1855-1974 Aucun
358 2Q1 Générosité publique, appel aux dons. 1836-1976 Aucun
359 2R1 Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel. 1889-1974 Aucun
360 3D1 Modification de territoire. 1838-1871 Aucun
361 3D2 Archives communales et mobilier. 1791-1965 Aucun
362 3D3 Guillet-Brossette et Bérard (Alexandre), Villebois, son monument, son histoire, Bourg, 1890. 1890 Aucun
363 3D4 Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois. 1898 Aucun
364 3D5 Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin. s.d. Aucun
365 3F1 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement. 1874-1954 (lacunes sur la période 1920-1945) Aucun
366 3F2 Céréaliculture. 1917-1949 Aucun
367 3F3 Phylloxéra. 1880-1885 Aucun
368 3F4 Récolte et stock. – Statistiques. 1935-1982 Aucun
369 3F5 1940-1948 1940-1948 Aucun
370 3F6 1948-1950 1948-1950 Aucun
371 3F7 1950-1951 1950-1951 Aucun
372 3F8 1952-1954 1952-1954 Aucun
373 3F9 1954-1957 1954-1957 Aucun
374 3F10 1963-1971 1963-1971 Aucun
375 3F11 Récolte et stock : déclarations individuelles. 1969-1982 Aucun
376 3F12 Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole. 1959-1981 Aucun
377 3F13 Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution. 1918 Aucun
378 3F14 Bétail et chevaux. an II (1793)-1918 Aucun
379 3F15 Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles. 1835-1908 Aucun
380 3F16 Calamités agricoles. 1834-1976 Aucun
381 3F17 Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole. 1884-1979 Aucun
382 3F18 Statistiques agricoles. 1954-1980 Aucun
383 3F19 Réorganisation foncière et remembrement. 1961 Aucun
384 3G1 Postes, télégraphes, téléphones. 1795-1964 Aucun
385 3G2 Relations avec la perception et l’administration des contributions directes. 1826-1861 Aucun
386 3G3 Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers. 1968 Aucun
387 3H1 Garde nationale. 1793-1848 Aucun
388 3H2 Organisation et fonctionnement. 1863-1974 Aucun
389 3H3 Équipement matériel et élections. 1860-1981 Aucun
390 3I1 Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation. an II-an IV (1793-1795) Aucun
391 3I2 Enquêtes et condamnations. 1830-1937 Aucun
392 3I3 Condamnation, arrestation, réhabilitation. an VI (1797)-1950 Aucun
393 3I4 Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement. an X (1801)-1928 Aucun
394 3I5 Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite. 1847-1848 Aucun
395 3I6 Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps. 1857-1955 Aucun
396 3I7 Jury d’assises. 1961-1982 Aucun
397 3I8 Notaires. 1822-1840 Aucun
398 3I9 Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet. 1937-1938 Aucun
399 3K1 Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française. 1890-1955 Aucun
400 3N1 Sources. 1921-1932 Aucun
401 3N2 Fontaines publiques. 1836-1975 Aucun
402 3N3 Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante. 1823-1831 Aucun
403 3N4 Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz. 1973 Aucun
404 3O1 Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles. an XI (1802)-1900 Aucun
405 3O2 Aménagement du Rhône. 1947-1952 Aucun
406 3O3 Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation. 1850-1961 Aucun
407 3Q1 Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance. 1825-1968 Aucun
408 3Q2 Hôpitaux et hospices. – Admission de malades. 1883-1896 Aucun
409 3R1 Équipements sportifs et camping. 1963-1973 Aucun
410 4D1 Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley. an VI (1797) Aucun
411 4D2 Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin. an II (1793)-1833 Aucun
412 4D3 Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes. 1791-1847 Aucun
413 4D4 Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes. 1826-1868 Aucun
414 4D5 Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes. 1815-1831 Aucun
415 4D6 Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes. 1790-1851 Aucun
416 4D7 Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791. 1826-1852 Aucun
417 4D8 Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche. 1826-1828 Aucun
418 4D9 Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes. 1833 Aucun
419 4D10 Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire. 1819-1823 Aucun
420 4D11 Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions. 1798-1838 Aucun
421 4D12 Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux. 1811 Aucun
422 4D13 Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne. 1821 Aucun
423 4D14 Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune. 1820-1844 Aucun
424 4D15 Affaire opposant François Sourd et Jean-Baptiste Casson à la commune concernant le détournement des eaux du ruisseau le Rhéby. 1834 Aucun
425 4D16 Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie. 1846 Aucun
426 4D17 Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin. 1849 Aucun
427 4D18 Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby. 1856-1857 Aucun
428 4D19 Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône. 1863 Aucun
429 4D20 Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église. 1870 Aucun
430 4D21 Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant le recouvrement d’une somme due pour la fourniture de pierres et de journées d’ouvrier. 1884 Aucun
431 4D22 Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins. 1882-1888 Aucun
432 4D23 Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez. 1908-1909 Aucun
433 4D24 Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs. 1929-1938 Aucun
434 4D25 Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre. 1937-1941 Aucun
435 4D26 Affaire opposant L.C. et P.G. à la commune concernant l’augmentation du prix du loyer de logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie. 1924-1949 Aucun
436 4D27 Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché. 1964-1966 Aucun
437 4D28 Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas. 1964-1966 Aucun
438 4D29 Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe. 1968-1970 Aucun
439 4D30 Assurances. 1868-1980 Aucun
440 4F1 Foires. 1865-1896 Aucun
441 4F2 Boulangerie. 1851-1856 Aucun
442 4F3 Boucherie. 1947 Aucun
443 4H1 Guerres révolutionnaires. 1792-1799 Aucun
444 4H2 Réquisitions militaires. 1814-1815 Aucun
445 4H3 Dépenses de guerre et désarmement. 1813-1821 Aucun
446 4H4 Guerre de Crimée. 1855-1856 Aucun
447 4H5 Guerre de 1870. 1871 Aucun
448 4H6 Première Guerre mondiale. 1914-1930 Aucun
449 4H7 Seconde Guerre mondiale. 1939-1949 Aucun
450 4H8 Guerre d’Indochine. 1955-1956 Aucun
451 4H9 Guerre d’Algérie. 1962-1965 Aucun
452 4M1 Construction. 1901-1909 Aucun
453 4M2 Installation d’un chauffage central. 1969-1971 Aucun
454 4M3 Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive. 1981 Aucun
455 4M4 Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires. 1972-1983 Aucun
456 4N1 Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions. 1840-1981 Aucun
457 4N2 Fichier des concessions. 1936-1981 Aucun
458 4N3 Actes de concessions, correspondance. 1852-1982 Aucun
459 4Q1 Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension. 1858-1901 Aucun
460 5F1 Statistique générale des sinistres. 1888-1937 Aucun
461 5I1 Four à chaux de sieur Fournier. – Construction. 1835 Aucun
462 5I2 Installations classées, dépôts d’explosifs. 1918-1969 Aucun
463 5I3 Dépôts de fumier. 1948-1951 Aucun
464 5I4 Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices. 1848-1915 Aucun
465 5I5 Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie. 1822-1982 Aucun
466 5I6 Épidémies. 1854-1973 Aucun
467 5I7 1906-1965 1906-1965 Aucun
468 5I8 1966-1982 1966-1982 Aucun
469 5I9 Épizooties. 1814-1978 Aucun
470 5I10 Inspection des viandes, abattoirs et tueries. 1908-1962 Aucun
471 5I11 Logement insalubre, logement menaçant de ruine. 1931-1971 Aucun
472 5I12 Source de Gérose. – Analyse des eaux. 1931 Aucun
473 5I13 Service départemental d’hygiène. 1929-1932 Aucun
474 5N1 Vente des biens des émigrés comme biens nationaux. 1791-an IV (1796) Aucun
475 5Q1 Assistance médicale gratuite. 1893-1981 Aucun
476 5Q2 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. 1906-1948 Aucun
477 5Q3 Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles. 1911-1962 Aucun
478 5Q4 Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre. 1831-1975 Aucun
479 5Q5 Accidents du travail. 1911-1966 Aucun
480 5Q6 Fonds municipal de chômage. 1932-1940 Aucun
481 5Q7 Registres de déclaration des nourrices. 1876-1926 Aucun
482 5Q8 Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950). 1878-1973 Aucun
483 5Q9 Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés. 1826-1978 Aucun
484 5Q10 Société de secours mutuels. 1859-1970 Aucun
485 5Q11 Aides sociales légales. 1964-1982 Aucun
486 6F1 Lutte contre la cherté des vivres. 1915-1916 Aucun
487 6F2 Ravitaillement civil. 1916-1921 Aucun
488 6F3 Distribution de pain. 1934-1935 Aucun
489 7F1 Conseil des prud’hommes de Villebois. 1891-1982 Aucun
490 7F2 Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs. 1867-1918 Aucun
491 7F3 Syndicats ouvriers. 1891-1978 Aucun
492 7F4 Conflits ouvriers et grèves. 1833-1936 Aucun
493 7F5 Révision du classement des communes dans les zones de salaires. 1948 Aucun
494 7F6 Travail des enfants. 1923-1949 Aucun
495 7F7 Chômage, main d’œuvre étrangère. 1950-1968 Aucun
496 A1 Lois. 1790-an VII (1798) Aucun
497 A2 Convention nationale. 1792-an IV (1795) Aucun
498 A3 Directoire. an IV-an VII (1795-1798) Aucun
499 A4 Actes et circulaires ministérielles. 1792-an VIII (1799) Aucun
500 A5 Bulletins des lois. an III-an IV (1794-1795) Aucun
501 B1 1790-an V 1790-an V (1797) Aucun
502 B2 an VI-1815 an VI (1797)-1815 Aucun
503 C1 Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868. 1868 Aucun
504 C2 Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890. 1890 Aucun
505 C3 Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain. 1897 Aucun
506 C4 Gouvernement général de l’Algérie. 1900 Aucun
507 C5 Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918. 1918 Aucun
508 C6 Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923. 1923 Aucun
509 C7 Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967. 1967 Aucun
510 C8 Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852. 1850-1852 Aucun
511 C9 Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876. 1857-1876 Aucun
512 CC1 Taille et vingtième. 1790 Aucun
513 DD1 Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet. 1400, février - 1401, décembre Aucun
514 DD2 Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère. 1698 Aucun
515 DD3 Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin. 1754-1755 Aucun
516 E1 1793-1801 1793-1801 Aucun
517 E2 1793-1802 1793-1802 Aucun
518 E3 1801-1812 1801-1812 Aucun
519 E4 1813-1822 1813-1822 Aucun
520 E5 1823-1832 1823-1832 Aucun
521 E6 1833-1842 1833-1842 Aucun
522 E7 1843-1850 1843-1850 Aucun
523 E8 1851-1860 1851-1860 Aucun
524 E9 1861-1869 1861-1869 Aucun
525 E10 1870-1879 1870-1879 Aucun
526 E11 1880-1892 1880-1892 Aucun
527 E12 1893-1902 1893-1902 Aucun
528 E13 1903-1912 1903-1912 Aucun
529 E14 1913-1922 1913-1922 Aucun
530 E15 1923-1930 1923-1930 Aucun
531 E16 1793-1801 1793-1801 Aucun
532 E17 1803-1812 1803-1812 Aucun
533 E18 1813-1822 1813-1822 Aucun
534 E19 1823-1832 1823-1832 Aucun
535 E20 1833-1842 1833-1842 Aucun
536 E21 1843-1850 1843-1850 Aucun
537 E22 1851-1860 1851-1860 Aucun
538 E23 1861-1869 1861-1869 Aucun
539 E24 1870-1879 1870-1879 Aucun
540 E25 1880-1892 1880-1892 Aucun
541 E26 1893-1902 1893-1902 Aucun
542 E27 1903-1912 1903-1912 Aucun
543 E28 1913-1922 1913-1922 Aucun
544 E29 1923-1930 1923-1930 Aucun
545 E30 1793-1802 1793-1802 Aucun
546 E31 1793-1803 1793-1803 Aucun
547 E32 1802-1812 1802-1812 Aucun
548 E33 1813-1822 1813-1822 Aucun
549 E34 1823-1832 1823-1832 Aucun
550 E35 1833-1842 1833-1842 Aucun
551 E36 1843-1850 1843-1850 Aucun
552 E37 1851-1860 1851-1860 Aucun
553 E38 1861-1869 1861-1869 Aucun
554 E39 1870-1879 1870-1879 Aucun
555 E40 1880-1892 1880-1892 Aucun
556 E41 1893-1902 1893-1902 Aucun
557 E42 1903-1912 1903-1912 Aucun
558 E43 1913-1922 1913-1922 Aucun
559 E44 1923-1930 1923-1930 Aucun
560 E45 1813-1815 1813-1815 Aucun
561 E46 1931-1932 1931-1932 Aucun
562 E47 Naissances 1933-1947 Aucun
563 E48 Mariages 1933-1947 Aucun
564 E49 Décès 1933-1947 Aucun
565 E50 Registre des naissances, mariages et décès. 1948-1953 Aucun
566 E51 1954-1963 1954-1963 Aucun
567 E52 1964-1972 1964-1972 Aucun
568 E53 1973-1992 1973-1992 Aucun
569 E54 1954-1963 1954-1963 Aucun
570 E55 1964-1972 1964-1972 Aucun
571 E56 1973-1992 1973-1992 Aucun
572 E57 1954-1963 1954-1963 Aucun
573 E58 1964-1972 1964-1972 Aucun
574 E59 1973-1992 1973-1992 Aucun
575 E61 1843-1892 1843-1892 Aucun
576 E62 1893-1942 1893-1942 Aucun
577 E63 1943-1962 1943-1962 Aucun
578 E64 1963-1972 1963-1972 Aucun
579 E65 1973-1992 1973-1992 Aucun
580 E66 1792-1805 1792-1805 Aucun
581 E67 1793-1802 1793-1802 Aucun
582 E68 1805-1818 1805-1818 Aucun
583 E69 Tenue des registres, naissances et adoptions. 1807-1966 Aucun
584 E70 Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres. 1796-1970 Aucun
585 FF1 Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier. 1399, 2 septembre - 1400, 4 août Aucun
586 FF2 Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras. 1404 Aucun
587 FF3 Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord. 1523 Aucun
588 FF4 Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux. 1537 Aucun
589 FF5 1517-1780 1517-1780 Aucun
590 FF6 1566-1758 1566-1758 Aucun
591 FF7 1584-1780 1584-1780 Aucun
592 FF8 1553-1780 1553-1780 Aucun
593 FF9 1682-1780 1682-1780 Aucun
594 FF10 1565-1780 1565-1780 Aucun
595 FF11 1526-1780 1526-1780 Aucun
596 FF12 [1700-1780] 1700-1780 Aucun
597 FF13 [1700-1780] 1700-1780 Aucun
598 FF14 [1700-1780] 1700-1780 Aucun
599 FF15 Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux. 1709 Aucun
600 FF16 Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère. 1668-1789 Aucun
601 FF17 Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire. 1736-1783 Aucun
602 FF18 Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième. 1615-1791 Aucun
603 FF19 Délits d’usage dans les montagnes de Portes. 1744 Aucun
604 GG1 1610-1670 1610-1670 Aucun
605 GG2 1671-1692 1671-1692 Aucun
606 GG3 1693-1703 1693-1703 Aucun
607 GG4 1704-1711 1704-1711 Aucun
608 GG5 1712-1719 1712-1719 Aucun
609 GG6 1720-1740 1720-1740 Aucun
610 GG7 1740-1749 1740-1749 Aucun
611 GG8 1750-1760 1750-1760 Aucun
612 GG9 1761-1770 1761-1770 Aucun
613 GG10 1771-1780 1771-1780 Aucun
614 GG11 1781-1792 1781-1792 Aucun
615 GG12 Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures. 1740-1793 Aucun
616 GG13 Liste nominative d’habitants supposés décédés. [1781] Aucun
617 GG14 Culte, enseignement, confrérie des pénitents. 1607-an III (1794) Aucun
618 II5 Testaments et inventaires de biens après décès. 1676-1790 Aucun
619 S6 Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet. s.d. Aucun
620 T1 Planification urbaine et secteurs protégés. 1972-1980 Aucun
621 T2 Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression. 1973-1987 Aucun
622 T3 Lotissements communaux. 1970-1982 Aucun
623 T4 Lotissements HLM. 1960-1979 Aucun
624 T5 Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648 1948-1965 Aucun
625 T6 n° 23093 - 42408 1965-1971 Aucun
626 T7 n° 42442 - 51198 1971-1973 Aucun
627 T8 n° 51222 - 55874 1973 Aucun
628 T9 n° 56012 - 70323 1973-1976 Aucun
629 T10 n° 70670 - 81272 1976-1978 Aucun
630 T11 n° 81837 - 92807 1978-1979 Aucun
631 T12 n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060 1980-1981 Aucun
632 T13 n° 81 K 0090 - 82 K 0311 1981-1982 Aucun
633 T14 Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982). 1965-1982 Aucun