Item rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 00D006_001 Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01. [1862] Aucun
2 00M001_001 Plan de la construction du presbytère, vue 01. 1866 Aucun
3 00M004_001 Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01 1907 Aucun
4 00M004_002 Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01. 1927 Aucun
5 00M004_003 Facture de A. Désarmémien, entreprise de maçonnerie et charpente pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01. [1913] Aucun
6 00M004_004 Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01. 1922 Aucun
7 00M005_001 Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01. [1866] Aucun
8 00M005_002 Plan pour la construction de l'église, vue 01. 1866 Aucun
9 00M005_003 Plan pour la construction de l'église, vue 02. 1866 Aucun
10 00M005_004 Plan pour la construction de l'église, vue 03. 1866 Aucun
11 00M005_005 Plan pour la construction de l'église, vue 04. 1866 Aucun
12 00M006_001 Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01. 1868 Aucun
13 00M007_001 Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01. 1882 Aucun
14 00N001_001 Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01. 1912 Aucun
15 00N001_002 Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02. 1912 Aucun
16 00O004_001 Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01. 1880 Aucun
17 00O004_002 Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01. 1884 Aucun