Pièce rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 1D1 Conseil général. 1786-an VI (1798) Registre en très mauvais état et présentant des traces d’humidité et de moisissures.
2 1D2 Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars). 1800-1810 Incommunicable (document abîmé et contaminé).
3 1D3 1810 [avril] - 1853 (5 mai) 1810-1853 Aucun
4 1D4 1853 (12 juin) -1882 (12 février) 1853-1882 Aucun
5 1D5 1882 (4 février) - 1899 (8 août) 1882-1899 Aucun
6 1D6 1899 (9 août) - 1920 (19 avril) 1899-1920 Aucun
7 1D7 1920 (9 mai) - 1943 (22 août) 1920-1943 Aucun
8 1D8 1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre) 1943-1963 Aucun
9 1D9 1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier) 1963-1980 Aucun
10 1D10 1792, an 9-1949 1792, an 9-1949 Aucun
11 1D11 1950-1982 1950-1982 Aucun
12 1D12 Conseil municipal. – Élus. 1867-1980 Aucun
13 1F1 Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806). 1806 Aucun
14 1F2 Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance. 1836-1982 (lacune : liste nominative 1881) Aucun
15 1F3 Mouvements de la population. 1853-1906 Aucun
16 1G1 Cadastre ordonné par la Constituante. 1791 Aucun
17 1G2 Contribution foncière. 1810, 1835 Aucun
18 1G3 Délimitation de la commune. 1819-1844 Aucun
19 1G4 Atlas cadastral parcellaire. 1843 Aucun
20 1G5 État de sections des propriétés bâties et non bâties. 1843 Aucun
21 1G6 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1845-1915 Aucun
22 1G7 1882-1910 1882-1910 Aucun
23 1G8 1911-1933 1911-1933 Aucun
24 1G9 Folios n°1 à 492. 1915-1932 Aucun
25 1G10 Folios 493 à 516. 1915-1932 Aucun
26 1G11 Atlas cadastral révisé. 1934 Aucun
27 1G12 Registre des états de section. 1934-1973 Aucun
28 1G13 Volume 1 (A à G) 1934-1973 Aucun
29 1G14 Volume 2 (H à Z) 1934-1973 Aucun
30 1G15 Contributions directes. 1818-1841 Aucun
31 1G16 Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards. 1845-1926 (lacunes pour les contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres 1878-1881) Aucun
32 1G17 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. 1927-1976 (lacunes : 1957-1961) Aucun
33 1G18 Fiscalité et contribuables. 1806-1982 Aucun
34 1H1 Conscription. 1811 Aucun
35 1H2 1816-1959 1816-1959 (lacunes : 1818, 1890, 1909, 1918, 1927, 1937, 1941-1944, 1953) Aucun
36 1H3 1960-1982 1960-1982 (lacune : 1974) Aucun
37 1H4 Recrutement et tirage au sort. 1822-1927 Aucun
38 1H5 Garde nationale. 1831-1872 Aucun
39 1H6 Armée territoriale. 1874-1889 Aucun
40 1H7 Levées d'hommes et mobilisation. 1820-1841 Aucun
41 1H8 Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés. 1816-1923 Aucun
42 1I1 Police rurale, bans de vendange, délits d'usage. 1843-1898 Aucun
43 1I2 Chasse. 1808-1981 Aucun
44 1I3 Police économique, rurale et urbaine. 1793-1943 Aucun
45 1I4 Pompes funèbres. 1861-1938 Aucun
46 1K1 Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement. 1875-1982 Aucun
47 1K2 Révision des listes électorales. 1846-1982 Aucun
48 1K3 Referendum, présidentielles, sénatoriales. 1851-1981 Aucun
49 1K4 Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement. 1855-1981 Aucun
50 1K5 Municipales. 1821-1977 Aucun
51 1K6 Élections socioprofessionnelles. 1885-1982 Aucun
52 1L1 An 9 (1801)-1909 An 9 (1801)-1909 Aucun
53 1L2 1910-1949 1910-1949 (lacunes : Lacunes : budget primitif 1927 ; comptes administratifs 1910, 1913, 1917, 1938, 1942, 1948 ; budgets et comptes 1937) Aucun
54 1L3 1950-1982 1950-1982 (lacune : compte administratif 1950) Aucun
55 1L4 Comptes de gestion, arrêt des comptes. 1810-1982 (lacunes : 1837, 1840-1849, 1860-1869, 1908-1981). Aucun
56 1L5 Clôture des comptes, traitement du receveur. 1876-1983 Aucun
57 1L6 Bordereau détaillé des recettes et des dépenses. 1932 Aucun
58 1L7 Livres de détail des recettes et dépenses. 1933-1956 Aucun
59 1L8 Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970). 1957-1971 Aucun
60 1L9 1957-1963, 1968-1970 1957-1970 (lacunes : 1964-1967) Aucun
61 1L10 1964-1967, 1971-1972 1964-1972 (lacunes : 1968-1970) Aucun
62 1L11 1973-1976 1973-1976 Aucun
63 1L12 1977-1982 1977-1982 Aucun
64 1L13 Dépenses et recettes. 1965-1982 Aucun
65 1L14 Dépenses. An 10-1831, 1871 Aucun
66 1M1 Mairie-école. 1843-1979 Aucun
67 1M2 Monuments commémoratifs. 1894, 1920 Aucun
68 1M3 Lavoir de la Reyssouze. 1825-1879 Aucun
69 1M4 Citerne du hameau de Boisserolles. 1869-1877 Aucun
70 1N1 Partage et amodiation, usurpation et bornage. 1807-1889 Aucun
71 1N2 Terrains et biens communaux. – Amodiation et location. 1815-1953 Aucun
72 1O1 Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance. 1836-1971 Aucun
73 1O2 Chemins ruraux et vicinaux. 1854-1982 Aucun
74 1O3 Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement. 1801-1971 Aucun
75 1O4 Chemins de grande communication et chemins départementaux. 1809-1976 Aucun
76 1O5 Ponts et ponceaux. 1830-1861 Aucun
77 1O6 Place Sofrani. 1891, 1896 Aucun
78 1O7 Voirie urbaine. 1835-1973 Aucun
79 1O8 Aménagement et gestion de la voirie. 1802-1982 Aucun
80 1O9 Curage, réparations et empierrement. 1810-1945 Aucun
81 1O10 Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale. 1865-1908 (lacunes : 1875-1891) Aucun
82 1O11 Adduction et distribution d'eau potable. 1862-1977 Aucun
83 1O12 Alimentation et renforcement du réseau. 1968-1975 Aucun
84 1O13 Renforcement et extension du réseau. 1976-1979 Aucun
85 1O14 Service des eaux. 1928-1984 Aucun
86 1O15 Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement. 1956 Aucun
87 1O16 1ère, 2ème et 3ème tranches. 1973-1982 Aucun
88 1O17 4ème tranche. 1981-1982 Aucun
89 1P1 Administration générale et fonctionnement. 1803-1903 Aucun
90 1P2 Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière. 1810-1890 Aucun
91 1P3 Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance. 1822-1893 Aucun
92 1P4 Exercice du culte. 1803-1820 Aucun
93 1P5 Séparation des Églises et de l’État. 1905-1910 Aucun
94 1Q1 Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier). 1896-1945 Aucun
95 1Q2 Commission administrative. 1893-1922 Aucun
96 1Q3 Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai). 1913-1938 Aucun
97 1Q4 Constitution et commission administrative. 1851, 1911-1982 Aucun
98 1Q5 Budgets et comptes. 1914-1980 (lacunes : budgets primitifs 1921, 1937, 1940-1941 et 1963 ; compte administratif 1937) Aucun
99 1Q6 Livres comptables et traitement du receveur. 1915-1938 Aucun
100 1Q7 Aide sociale facultative. - Colis de Noël. 1982 Aucun
101 1Q8 Secours aux indigents. 1805-1929 Aucun
102 1R1 École primaire communale. 1834-1982 Aucun
103 1R2 Œuvres scolaires. 1982 Aucun
104 2D1 Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier). 1857-1977 Aucun
105 2D2 Extraits du registre des arrêtés du maire. 1928-1982 (lacunes : 1929-1935, 1937-1954, 1959-1962, 1970-1971 et 1978-1979) Aucun
106 2D3 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement. 1823-1848 Aucun
107 2G1 Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre. [1842] Aucun
108 2H1 1874-1899 1874-1899 Aucun
109 2H2 1900-1927 1900-1927 Aucun
110 2H3 Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis. 1877-1924 Aucun
111 2H4 Recensement des voitures automobiles. 1910-1924 Aucun
112 2H5 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât. 1922-1940 (lacunes : 1929-1932) Aucun
113 2H6 Logement et cantonnement des troupes, artillerie. 1863-1934 Aucun
114 2I1 Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles. 1841-1927 Aucun
115 2I2 Étrangers. – Contrôle. 1891-1972 Aucun
116 2K1 Gardes champêtres, gardes forestiers. 1801-1901 Aucun
117 2K2 Employés municipaux et personnels des services extérieurs. 1801-1973 Aucun
118 2K3 Rémunération et cotisations sociales. 1851-1982 Aucun
119 2L1 Taxe municipale sur les chiens. 1860-1941 (lacunes : 1899, 1905) Aucun
120 2L2 Emprunts. 1924-1972 Aucun
121 2L3 Droits de place. 1955-1956 Aucun
122 2M1 Église. 1808-1893 Aucun
123 2M2 Chapelle Saint Valérien. 1860-1970 Aucun
124 2M3 Presbytère. 1818, 1835 Aucun
125 2M4 Cimetière. 1847-1880 Aucun
126 2N1 Partage et distribution de bois, aménagement forestier. 1802-1880 Aucun
127 2N2 Commission de garde-bois de la commune de Journans. 1828 Aucun
128 2N3 Entretien. 1820-1982 Aucun
129 2N4 Chemins forestiers. 1893-1894 Aucun
130 2N5 an 11 (1802)-1981 an 11 (1802)-1981 Aucun
131 2N6 1817-1936 1817-1936 Aucun
132 2N7 Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes. 1854-1958 Aucun
133 2O1 Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location. 1837-1884 Aucun
134 2O2 Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal. 1921-1933 Aucun
135 2O3 Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique. 1935-1981 Aucun
136 2O4 Éclairage des rues. 1921, 1924 Aucun
137 2O5 Transport. – Chemin de fer. 1854-1923 Aucun
138 2O6 Téléphone. 1887-1981 Aucun
139 2Q1 Générosité publique, appel aux dons. 1859-1972 Aucun
140 2Q2 Atelier de charité, atelier de secours. 1817-1868 Aucun
141 3D1 Modification du territoire. 1835, 1882 Aucun
142 3D2 Archives communales. 1844, [1965] Aucun
143 3D3 Arbre de la liberté. an 2 (1794) Aucun
144 3D4 Relations extérieures, intercommunalité. 1965-1973 Aucun
145 3F1 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement. 1857-1954 (lacunes : 1861-1866, 1877-1881, 1883-1887, 1928-1929, 1946) Aucun
146 3F2 Céréaliculture. 1934-1953 Aucun
147 3F3 Recensement de l'agriculture et du bétail. 1929 Aucun
148 3F4 Production et aides agricoles. 1860-1980 Aucun
149 3F5 Syndicats agricoles. 1928, 1975 Aucun
150 3F6 Secours, exploitations, récolte. 1911-1940 Aucun
151 3F7 1923-1941 1923-1941 Aucun
152 3F8 1941-1953 1941-1953 Aucun
153 3F9 1962-1972 1962-1972 (lacunes : registres des déclarations de récolte pour 1962 et 1969-1971) Aucun
154 3F10 1973-1982 1973-1982 Aucun
155 3G1 Perception, conservation des hypothèques. 1832-1971 Aucun
156 3H1 Garde nationale. 1834-1870 Aucun
157 3H2 Sapeurs-pompiers. 1863-1964 Aucun
158 3I1 Jury d’assises. 1849-1872 (lacunes : 1853-1870) Aucun
159 3I2 Jury criminel. 1952-1977 (lacunes : 1953-1957, 1959-1965) Aucun
160 3I3 Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire. 1833-1914 Aucun
161 3K1 Légion d’honneur. 1822 Aucun
162 3N1 Sources. 1821-1950 Aucun
163 3N2 Puits. 1818-1870 Aucun
164 3N3 Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles. 1855-1898 Aucun
165 3N4 Fontaines publiques. 1890 Aucun
166 3O1 Cours d’eau. – Curage et aménagement. 1826-1938 Aucun
167 3O2 Cours d’eau. – Moulins. 1832-1941 Aucun
168 3O3 Rivière de la Reyssouze. 1966-1977 Aucun
169 3Q1 Aliénés. 1861-1969 Aucun
170 3R1 Loisirs. 1974 Aucun
171 3R2 Tourisme. 1968-1977 Aucun
172 4D1 Contentieux. 1928 Aucun
173 4H1 Guerres napoléoniennes. 1816 Aucun
174 4H2 Guerre de 1870. 1870-1871, 1931 Aucun
175 4H3 Première Guerre mondiale. 1898-1922 Aucun
176 4H4 Seconde Guerre mondiale. 1940-1970 Aucun
177 4M1 École. 1907-1975 Aucun
178 4M2 Terrain scolaire d’entraînement sportif. 1941-1942 Aucun
179 4N1 Cimetière. 1936-1941 Aucun
180 4Q1 Institution napoléon des sourds muets de Bourg. 1901 Aucun
181 5F1 Statistique générale des sinistres. 1888-1937 (lacunes : 1889, 1910-1911, 1933) Aucun
182 5I1 Épizooties. 1890-1978 Aucun
183 5I2 Salubrité et hygiène publiques, santé. 1881-1982 Aucun
184 5I3 Ordures ménagères. 1970-1982 Aucun
185 5I4 Vaccinations. 1906-1989 Aucun
186 5Q1 Assistance médicale gratuite. 1896-1971 Aucun
187 5Q2 Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille. 1907-1982 Aucun
188 5Q3 Accidents du travail. 1913-1960 Aucun
189 5Q4 Retraites ouvrières et paysannes. 1911-1939 Aucun
190 5Q5 Protection de l’enfance. – Placement en nourrice. 1856-1926 Aucun
191 5Q6 Protection de l’enfance. 1820-1925 Aucun
192 5Q7 Sociétés de secours mutuels. 1863-1870 Aucun
193 CC1 Comptabilité. 1787-1796 Aucun
194 E1 Naissances. 1793-an 10 Aucun
195 E2 Mariages. 1793-an 10 Aucun
196 E3 Décès. 1793-an 10 Aucun
197 E4 Naissances. an 11-1812 Aucun
198 E5 Mariages. an 11-1812 Aucun
199 E6 Décès. an 11-1812 Aucun
200 E7 Naissances. 1813-1822 Aucun
201 E8 Mariages. 1813-1822 Aucun
202 E9 Décès. 1813-1822 Aucun
203 E10 Naissances. 1823-1832 Aucun
204 E11 Mariages. 1823-1832 Aucun
205 E12 Décès. 1823-1832 Aucun
206 E13 Naissances. 1833-1842 Aucun
207 E14 Mariages. 1833-1842 Aucun
208 E15 Décès. 1833-1842 Aucun
209 E16 Naissances. 1843-1852 Aucun
210 E17 Mariages. 1843-1852 Aucun
211 E18 Décès. 1843-1852 Aucun
212 E19 Naissances. 1853-1862 Aucun
213 E20 Mariages. 1853-1862 Aucun
214 E21 Décès. 1853-1862 Aucun
215 E22 Naissances. 1863-1872 Aucun
216 E23 Mariages. 1863-1872 Aucun
217 E24 Décès. 1863-1872 Aucun
218 E25 Naissances. 1873-1882 Aucun
219 E26 Mariages. 1873-1882 Aucun
220 E27 Décès. 1873-1882 Aucun
221 E28 Naissances. 1883-1892 Aucun
222 E29 Mariages. 1883-1892 Aucun
223 E30 Décès. 1883-1892 Aucun
224 E31 Naissances. 1893-1902 Aucun
225 E32 Mariages. 1893-1902 Aucun
226 E33 Décès. 1893-1902 Aucun
227 E34 Naissances. 1903-1912 Aucun
228 E35 Mariages. 1903-1912 Aucun
229 E36 Décès. 1903-1912 Aucun
230 E37 Naissances. 1913-1922 Aucun
231 E38 Mariages. 1913-1922 Aucun
232 E39 Décès. 1913-1922 Aucun
233 E40 Naissances. 1923-1932 Aucun
234 E41 Mariages. 1923-1932 Aucun
235 E42 Décès. 1923-1932 Aucun
236 E43 1933-1942 1933-1942 Aucun
237 E44 1943-1952 1943-1952 Aucun
238 E45 Naissances. 1953-1963 Aucun
239 E46 Mariages. 1953-1963 Aucun
240 E47 Décès. 1953-1963 Aucun
241 E48 1964-1972 1964-1972 Aucun
242 E49 1973-1982 1973-1982 Aucun
243 E50 1793-1863 1793-1863 Aucun
244 E51 1863-1933 1863-1933 Aucun
245 E52 1933-1962 1933-1962 Aucun
246 E53 Gestion de l'état civil. 1825-1982 Aucun
247 E54 Gestion de l'état civil. - Tenue des registres. 1807-1976 Aucun
248 GG1 Fabrique d’église. 1786 Aucun
249 S1 Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail. 1905-1922 Aucun
250 T1 Aménagement du territoire. 1972-1976 Aucun
251 T2 Lotissements communaux. 1973-1977 Aucun
252 T3 Certificats d’urbanisme. 1977-1982 Aucun