Item rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 01F001_001 Tableau statistique récapitulatif par hameau. 1820 Aucun
2 01F001_002 Tableau statistique par hameau, vue 01. 1820 Aucun
3 01F001_003 Tableau statistique par hameau, vue 02. 1820 Aucun
4 01F001_004 Tableau statistique par hameau, vue 03. 1820 Aucun
5 01F001_005 Tableau statistique par hameau, vue 04. 1820 Aucun
6 01F001_006 Tableau statistique par hameau, vue 05. 1820 Aucun
7 01F001_007 Tableau statistique par hameau, vue 06. 1820 Aucun
8 01F001_008 Tableau statistique par hameau, vue 07. 1820 Aucun
9 01F001_009 Tableau statistique par hameau, vue 08. 1820 Aucun
10 01F001_010 Tableau statistique par hameau, vue 09. 1820 Aucun
11 01F001_011 Tableau statistique récapitulatif par hameau. 1826 Aucun
12 01F001_012 Tableau statistique récapitulatif par hameau. 1831 Aucun
13 01F001_013 Liste nominative des habitants par hameau, vue 01. an XIII (1805) Aucun
14 01F001_014 Liste nominative des habitants par hameau, vue 02. an XIII (1805) Aucun
15 01F001_015 Liste nominative des habitants par hameau, vue 03. an XIII (1805) Aucun
16 01F001_016 Liste nominative des habitants par hameau, vue 04. an XIII (1805) Aucun
17 01F001_017 Tableau de recensement du bétail. an XI (1803) Aucun
18 01K003_001 Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850. 1850 Aucun
19 01K003_002 État des électeurs militaires en activité de service. 1850 Aucun
20 01M002_001 Plan pour l'érection du monument aux morts. 1919 Aucun
21 01M002_002 Plan des lieux pour la construction du poids public. 1886 Aucun
22 01R001_001 Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin. 192. Aucun
23 02H001_001 Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01. an XIII (1805) Aucun
24 02H001_002 Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02. an XIII (1805) Aucun
25 02Q001_001 Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01. 1859 Aucun
26 02Q001_002 Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02. 1859 Aucun
27 05I004_001 Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé. 1934 Aucun
28 GG016_001 Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01. 1672 Aucun
29 GG016_002 Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02. 1672 Aucun
30 GG016_003 Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03. 1672 Aucun
31 GG016_004 Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04. 1672 Aucun