Pièce rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 1D1 1792 (5 mars) – an III (10 frimaire) 1792-an III (1794) Aucun
2 1D2 an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor) an III (1794)-an VIII (1800) Aucun
3 1D3 1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet) 1813-1869 Aucun
4 1D4 1869 (6 août) – 1882 (14 mai) 1869-1882 Aucun
5 1D5 1882 (6 août) – 1899 (18 mai) 1882-1899 Aucun
6 1D6 1899 (20 août) – 1915 (29 août) 1899-1915 Aucun
7 1D7 1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet) 1915-1942 Aucun
8 1D8 1942 (9 août) – 1968 (13 mai) 1942-1968 Aucun
9 1D9 Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire. 1964-1982 Aucun
10 1D10 Conseil municipal. 1790 Aucun
11 1F1 1836-1896 1836-1896 Aucun
12 1F2 1901-1982 1901-1982 Aucun
13 1F3 Mouvements de la population. 1891-1895 Aucun
14 1G1 Délimitation de la commune. 1835, 1842 Aucun
15 1G2 Atlas cadastral napoléonien. 1842 Aucun
16 1G3 Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties. [1842] Aucun
17 1G4 Volume 1 (folios 1 à 522) 1843-1913 Aucun
18 1G5 Volume 2 (folios 523 à fin) 1843-1913 Aucun
19 1G6 1882-1910 1882-1910 Aucun
20 1G7 1911-1936 1911-1936 Aucun
21 1G8 Volume 1 (folios 1 à 499) 1915-1935 Aucun
22 1G9 Volume 2 (folios 500 à fin) 1915-1935 Aucun
23 1G10 Plan cadastral rénové. 1937 Aucun
24 1G11 Registre des états de section des propriétés non bâties. 1937-1974 Aucun
25 1G12 Volume 1 (A à G) 1937-1974 Aucun
26 1G13 Volume 2 (J à fin) 1937-1974 Aucun
27 1G14 Volume 3 (comptes supprimés) 1937-1974 Aucun
28 1G15 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. 1942-1976 Aucun
29 1G16 Fiscalité. 1792-1982 Aucun
30 1G17 Institut géographique national. 1946 Aucun
31 1H1 Tableaux de recensement des classes, listes communales. 1965-1982 Aucun
32 1H2 Préparation du recensement et mobilisation. 1883-1970 Aucun
33 1H3 Armées de réserve. 1841-1868 Aucun
34 1I1 Chasse et pêche. 1937-1991 Aucun
35 1I2 Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies. 1867-1976 Aucun
36 1I3 Mendicité chiens, pompes funèbres. 1850-1961 Aucun
37 1K1 Listes électorales, listes générales des électeurs. 1831-1982 Aucun
38 1K2 Révision des listes électorales. 1863-1894 Aucun
39 1K3 Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats. 1945-1981 Aucun
40 1K4 Élections socioprofessionnelles. 1957-1982 Aucun
41 1L1 Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations. 1940-1982 (lacunes : compte administratif 1975 ; budget supplémentaire 1980) Aucun
42 1L2 Arrêts des comptes, traitement du receveur. 1881-1935 Aucun
43 1L3 Registre de compte courant. 1856-1924 Aucun
44 1L4 Livres de détail des recettes et des dépenses. 1946-1956 Aucun
45 1L5 Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1]. 1952-1962 Aucun
46 1L6 1963-1964 1963-1964 Aucun
47 1L7 1965-1971 1965-1971 Aucun
48 1L8 1972-1977 1972-1977 Aucun
49 1L9 1978-1980 1978-1980 Aucun
50 1L10 Registre d’inscription des mandats. 1928-1937 Aucun
51 1L11 1957-1969 1957-1969 Aucun
52 1L12 1970-1982 1970-1982 Aucun
53 1M1 Mairie-école. 1844-1894 Aucun
54 1M2 Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives. 1889-1975 Aucun
55 1M3 Monument aux morts. 1921-1924 Aucun
56 1M4 Salle polyvalente située au lieudit Les Platières. 1977-1980 Aucun
57 1N1 Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance. 1890-1982 Aucun
58 1N2 Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation. 1947 Aucun
59 1N3 Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location. 1852-1980 Aucun
60 1O1 Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance. 1865-1982 Aucun
61 1O2 Chemins communaux et de communication. – Alignement. 1839-1980 Aucun
62 1O3 Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange. 1894-1905 Aucun
63 1O4 Chemin de moyenne et de grande communication. 1831-1910 Aucun
64 1O5 Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont. 1860-1870 Aucun
65 1O6 Chemins vicinaux ordinaires. 1869-1958 Aucun
66 1O7 Chemins vicinaux et ruraux. 1858-1938 Aucun
67 1O8 Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat. 1940 Aucun
68 1O9 Ponts. 1862-1879 Aucun
69 1O10 Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière. 1957-1981 Aucun
70 1O11 Réparations, état des chemins, prestations des chemins. 1839-1924 Aucun
71 1P1 Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État. an IV (1796)-1916 Aucun
72 1P2 Fabrique d’église. 1860-1942 Aucun
73 1Q1 1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre) 1837-1916 Aucun
74 1Q2 1916 (20 août) – 1948 (25 juillet) 1916-1948 Aucun
75 1Q3 Commission administrative. 1831-1959 Aucun
76 1Q4 Budgets et comptes, receveur, rente. 1881-1980 Aucun
77 1Q5 Dons et legs. 1829-1942 Aucun
78 1Q6 Secours aux indigents. 1852-1886, 1958 Aucun
79 1R1 Écoles primaires communales. 1833-1982 Aucun
80 1R2 Loi Barangé, oeuvres scolaires. 1953-1977 Aucun
81 1R3 Enseignement professionnel. 1853-1890 Aucun
82 2D1 Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872). 1856-1894 Aucun
83 2D2 Répertoires des actes de la commune. 1828-1960 Aucun
84 2D3 Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985). 1963-1985 Aucun
85 2H1 Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile. 1857, 1949-1968 Aucun
86 2H2 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules. 1914 Aucun
87 2I1 Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers. 1881-1978 Aucun
88 2I2 Police du roulage. 1846 Aucun
89 2K1 Gardes champêtres. 1816-1934 Aucun
90 2K2 Agents titulaires et contractuels. 1943-1979 Aucun
91 2K3 Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales. 1958-1982 Aucun
92 2K4 Gestion collective du personnel. 1851-1973 Aucun
93 2L1 Emprunts et poids public. 1913-1948 Aucun
94 2M1 Église (premier bâtiment). 1792-1879 Aucun
95 2M2 Église (second bâtiment). 1883-1975 Aucun
96 2M3 Presbytère. an XIII (1805) - 1906 Aucun
97 2M4 Cimetière. 1885-1886 Aucun
98 2O1 Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique. 1911, 1959-1978 Aucun
99 2O2 Gaz. 1977-1980 Aucun
100 2O3 Télécommunications. 1973-1982 Aucun
101 2O4 Transport. 1865-1923 Aucun
102 2Q1 Générosité publique, appel aux dons. 1864, 1866 Aucun
103 2Q2 Ateliers de charité et de secours. 1855-1857, 1868 Aucun
104 2R1 Associations locales. 1941, 1971 Aucun
105 3D1 Archives communales et mobilier. [après 1892]-1989 Aucun
106 3F1 Bétail. s.d. Aucun
107 3F2 Défrichements. 1832-1860 Aucun
108 3F3 Production et aides agricoles. 1893-1981 Aucun
109 3F4 Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles. 1941-1972 Aucun
110 3F5 Réorganisation foncière et remembrement. 1958, 1968 Aucun
111 3F6 1952-1981 1952-1981 Aucun
112 3F7 1961-1962 1961-1962 Aucun
113 3F8 1963-1965 1963-1965 Aucun
114 3F9 1966-1968 1966-1968 Aucun
115 3F10 Récolte et stock de vin : déclarations individuelles. 1969-1982 (lacunes : 1978-1979) Aucun
116 3G1 Postes, télégraphes, téléphones (PTT). 1897-1942 Aucun
117 3H1 Garde nationale. 1848 Aucun
118 3H2 Sapeurs-pompiers. 1932-1959 Aucun
119 3I1 Condamnés libérés, enquêtes et condamnations. 1827, 1851-1875 Aucun
120 3I2 Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent. 1856 Aucun
121 3I3 Notaires. 1810-1896 Aucun
122 3K1 Belles actions. 1874 Aucun
123 3N1 Droit de pêche. 1937 Aucun
124 3O1 Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte. 1854-1855 Aucun
125 3O2 Curage et aménagement. 1833-1964 Aucun
126 3O3 Moulins et usines. 1826-1965 Aucun
127 3Q1 Aliénés. 1843-1894, 1963 Aucun
128 3Q2 Hôpitaux et hospices. 1857-1881 Aucun
129 4D1 Contentieux. 1849-1923 Aucun
130 4H1 Première Guerre mondiale. 1914-1920 Aucun
131 4H2 Seconde Guerre mondiale. 1939-1962 Aucun
132 4M1 École de garçons. 1874-1962 Aucun
133 4M2 École de filles située au bourg. 1881-1888, 1956 Aucun
134 4M3 Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert. 1884-1956 Aucun
135 4M4 Bâtiments scolaires. 1940-1978 Aucun
136 4N1 Cimetière. 1886 Aucun
137 5F1 Statistique générale des sinistres. 1894 Aucun
138 5I1 Installations classées et dépôts d’explosifs. 1953-1982 Aucun
139 5I2 Santé et salubrité publique. [1868]-1898 Aucun
140 5I3 Épizooties. 1906, 1963-1966 Aucun
141 5I4 Vaccinations. 1853-1952 Aucun
142 5Q1 Aides sociales obligatoires. 1921-1970 Aucun
143 5Q2 Accidents du travail agricole. 1925-1941 Aucun
144 5Q3 1866-1953 1866-1953 Aucun
145 5Q4 1874-1945 1874-1945 Aucun
146 7F1 Chômage. 1936 Aucun
147 AA1 Textes officiels. 1768 Aucun
148 DD1 Presbytère. 1784-1785 Aucun
149 E1 Naissances 1793-1802 Aucun
150 E2 Mariages 1793-1802 Aucun
151 E3 Décès 1793-1802 Aucun
152 E4 Naissances 1803-1812 Aucun
153 E5 Mariages 1803-1812 Aucun
154 E6 Décès 1803-1812 Aucun
155 E7 Naissances 1813-1822 Aucun
156 E8 Mariages 1813-1822 Aucun
157 E9 Décès 1813-1822 Aucun
158 E10 Naissances 1823-1832 Aucun
159 E11 Mariages 1823-1832 Aucun
160 E12 Décès 1823-1832 Aucun
161 E13 Naissances 1833-1842 Aucun
162 E14 Mariages 1833-1842 Aucun
163 E15 Décès 1833-1842 Aucun
164 E16 Naissances 1843-1852 Aucun
165 E17 Mariages 1843-1852 Aucun
166 E18 Décès 1843-1852 Aucun
167 E19 Naissances 1853-1862 Aucun
168 E20 Mariages 1853-1862 Aucun
169 E21 Décès 1853-1862 Aucun
170 E22 Naissances 1863-1872 Aucun
171 E23 Mariages 1863-1872 Aucun
172 E24 Décès 1863-1872 Aucun
173 E25 Naissances 1873-1882 Aucun
174 E26 Mariages 1873-1882 Aucun
175 E27 Décès 1873-1882 Aucun
176 E28 Naissances 1883-1892 Aucun
177 E29 Mariages 1883-1892 Aucun
178 E30 Décès 1883-1892 Aucun
179 E31 Naissances 1893-1902 Aucun
180 E32 Mariages 1893-1902 Aucun
181 E33 Décès 1893-1902 Aucun
182 E34 Naissances 1903-1912 Aucun
183 E35 Mariages 1903-1912 Aucun
184 E36 Décès 1903-1912 Aucun
185 E37 Naissances 1913-1922 Aucun
186 E38 Mariages 1913-1922 Aucun
187 E39 Décès 1913-1922 Aucun
188 E40 Naissances 1923-1932 Aucun
189 E41 Mariages 1923-1932 Aucun
190 E42 Décès 1923-1932 Aucun
191 E43 Naissances 1933-1942 Aucun
192 E44 Mariages 1933-1942 Aucun
193 E45 Décès 1933-1942 Aucun
194 E46 Naissances 1943-1952 Aucun
195 E47 Mariages et décès 1943-1952 Aucun
196 E48 Naissances 1953-1962 Aucun
197 E49 Mariages 1953-1962 Aucun
198 E50 Décès 1953-1962 Aucun
199 E51 Naissances 1963-1972 Aucun
200 E52 Mariages 1963-1972 Aucun
201 E53 Décès 1963-1972 Aucun
202 E54 Naissances 1973-1982 Aucun
203 E55 Mariages 1973-1982 Aucun
204 E56 Décès 1973-1982 Aucun
205 E57 1933-1942 1933-1942 Aucun
206 E58 1943-1952 1943-1952 Aucun
207 E59 1953-1962 1953-1962 Aucun
208 E60 Gestion courante de l’état-civil. 1857-1982 Aucun
209 FF1 Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance. 1490-1788 Aucun
210 GG1 1676-1695 1676-1695 Aucun
211 GG2 1696-1732 1696-1732 Aucun
212 GG3 1733-1752 1733-1752 Aucun
213 GG4 1753-1762 1753-1762 Aucun
214 GG5 1763-1772 1763-1772 Aucun
215 GG6 1773-1782 1773-1782 Aucun
216 GG7 1783-1792 1783-1792 Aucun
217 S1 Ouvrage manuscrit. 1934 Aucun
218 S2 Plans visuels de diverses propriétés. 1844 Aucun
219 T1 Enregistrement des permis de construire. 1970-1977 Aucun
220 T2 n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964) 1947-1964 Aucun
221 T3 n°20 250 (1965) – 40 493 (1970) 1965-1970 Aucun
222 T4 n°42 389 (1971) – 74 595 (1977) 1971-1977 Aucun
223 T5 n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980) 1977-1980 Aucun
224 T6 n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982) 1981-1982 Aucun
225 T7 Certificats d’urbanisme. 1974-1982 Aucun