Item rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 00F001_001 Liste nominative de recensement de la population, vue 01. 1831 Aucun
2 00F001_002 Liste nominative de recensement de la population, vue 02. 1831 Aucun
3 00F001_003 Liste nominative de recensement de la population, vue 03. 1831 Aucun
4 00F001_004 Liste nominative de recensement de la population, vue 04. 1831 Aucun
5 00F001_005 Liste nominative de recensement de la population, vue 05. 1831 Aucun
6 00F001_006 Liste nominative de recensement de la population, vue 06. 1831 Aucun
7 00F001_007 Liste nominative de recensement de la population, vue 07. 1831 Aucun
8 00F001_008 Liste nominative de recensement de la population, vue 08. 1831 Aucun
9 00F001_009 Liste nominative de recensement de la population, vue 09. 1831 Aucun
10 00F001_010 Liste nominative de recensement de la population, vue 10. 1831 Aucun
11 00F001_011 Liste nominative de recensement de la population, vue 11. 1831 Aucun
12 00L010_001 Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01. 1906 Aucun
13 00L010_002 Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01. 190. Aucun
14 00M002_001 Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01. 1920 Aucun
15 00M002_002 Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02. 1920 Aucun
16 00M002_003 Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03. 1920 Aucun
17 00M006_001 Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01. 1901 Aucun
18 00M007_001 Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01. 1905 Aucun
19 00N001_001 Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. 1835 Aucun
20 00O006_001 Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01. 1886 Aucun
21 00O006_002 Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02. 1886 Aucun