File rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 D1 1838 (19 mars) - 1856 (11 février) 1838-1856 Aucun
2 D2 1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre) 1856-1881 Aucun
3 D3 1882 (12 février) - 1906 (14 mars) 1882-1906 Aucun
4 D4 1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet) 1906-1925 Aucun
5 D5 1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre) 1925-1987 Aucun
6 D6 Délibérations, élus. 1849-1982 Aucun
7 D7 1821 (15 juin) – 1843 (28 août) 1821-1843 Aucun
8 D8 1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet) 1913-1972 Aucun
9 D9 Extraits des registres des arrêtés du maire. 1954-1982 Aucun
10 D10 Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982). 1824-1982 Aucun
11 D11 Archives communales et mobilier. 1837-1957 Aucun
12 D12 Enquête et territoire. 1962, 1974 Aucun
13 D13 Contentieux. 1846-1849, 1894 Aucun
14 D14 Assurances. 1894, 1905-1965 Aucun
15 E1 1793-1802 1793-1802 Aucun
16 E2 1803-1812 1803-1812 Aucun
17 E3 1813-1822 1813-1822 Aucun
18 E4 1823-1832 1823-1832 Aucun
19 E5 1833-1842 1833-1842 Aucun
20 E6 1843-1852 1843-1852 Aucun
21 E7 1853-1862 1853-1862 Aucun
22 E8 1863-1872 1863-1872 Aucun
23 E9 1873-1882 1873-1882 Aucun
24 E10 1883-1892 1883-1892 Aucun
25 E11 1893-1902 1893-1902 Aucun
26 E12 1903-1912 1903-1912 Aucun
27 E13 1913-1922 1913-1922 Aucun
28 E14 1793-1802 1793-1802 Aucun
29 E15 1803-1812 1803-1812 Aucun
30 E16 1813-1822 1813-1822 Aucun
31 E17 1823-1832 1823-1832 Aucun
32 E18 1833-1842 1833-1842 Aucun
33 E19 1843-1852 1843-1852 Aucun
34 E20 1853-1862 1853-1862 Aucun
35 E21 1863-1872 1863-1872 Aucun
36 E22 1873-1882 1873-1882 Aucun
37 E23 1883-1892 1883-1892 Aucun
38 E24 1893-1902 1893-1902 Aucun
39 E25 1903-1912 1903-1912 Aucun
40 E26 1913-1922 1913-1922 Aucun
41 E27 Registre des publications de mariages. 1806-1822 Aucun
42 E28 1793-1802 1793-1802 Aucun
43 E29 1803-1812 1803-1812 Aucun
44 E30 1813-1822 1813-1869 Aucun
45 E31 1823-1832 1823-1832 Aucun
46 E32 1833-1842 1833-1842 Aucun
47 E33 1843-1852 1843-1852 Aucun
48 E34 1853-1862 1853-1862 Aucun
49 E35 1863-1872 1863-1872 Aucun
50 E36 1873-1882 1873-1882 Aucun
51 E37 1883-1892 1883-1892 Aucun
52 E38 1893-1902 1893-1902 Aucun
53 E39 1903-1912 1903-1912 Aucun
54 E40 1913-1922 1913-1922 Aucun
55 E41 1923-1932 1923-1932 Aucun
56 E42 1933-1942 1933-1942 Aucun
57 E43 1943-1953 1943-1953 Aucun
58 E44 1954-1963 1954-1963 Aucun
59 E45 1964-1973 1964-1973 Aucun
60 E46 1974-1983 1974-1983 Aucun
61 E47 1933-1942 1933-1942 Aucun
62 E48 1943-1972 1943-1972 Aucun
63 E49 Gestion courante de l'état civil. 1871-1982 Aucun
64 F1 Recensement de la population. 1831-1982 Aucun
65 F2 Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès. 1888-1906 (lacunes : 1894-1902) Aucun
66 F3 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement. 1931-1960 Aucun
67 F4 Céréaliculture. 1934-1960 Aucun
68 F5 Production et aides agricoles. 1842-1982 Aucun
69 F6 Syndicat agricole de Courtes. 1942-1945? 1972 Aucun
70 F7 1938-1954 1938-1954 Aucun
71 F8 1955-1962 1955-1962 Aucun
72 F9 1963-1982 1963-1982 Aucun
73 F10 Recensement des vignes, viticulteurs, structure. 1961-1963 Aucun
74 F11 Statistique générale des sinistres. 1888-1906 (lacunes : 1891-1902, 1905) Aucun
75 G1 Délimitation de la commune. 1841-1842 Aucun
76 G2 Atlas cadastral napoléonien. 1841 Aucun
77 G3 Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties. [1841] Aucun
78 G4 1824-1842 1824-1842 Aucun
79 G5 1842-1914 1842-1914 Aucun
80 G6 1882-1910 1882-1910 Aucun
81 G7 1911-1932 1911-1932 Aucun
82 G8 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932 Aucun
83 G9 Plan cadastral révisé. 1933 Aucun
84 G10 Volume 1 (A à O) 1933-1973 Aucun
85 G11 Volume 2 (P à Z) 1933-1973 Aucun
86 G12 Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. 1854-1931 Aucun
87 G13 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. 1931-1966 Aucun
88 G14 Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains. 1892-1973 Aucun
89 G15 Contributions et taxes des prestations. 1908-1963 Aucun
90 G16 Fiscalité, contribuables. 1822-1982 Aucun
91 G17 Institut géographique national. 1946-1950 Aucun
92 G18 Relations avec les administrtaions financières. 1871-1902 Aucun
93 GG1 1675-1746 1675-1746 Aucun
94 GG2 1747-1751, 1780-1792 1747-1792 Aucun
95 GG3 1752-1779 1752-1779 Aucun
96 H1 Tableaux de recensement des classes, listes communales. 1842-1982 (lacunes : 1847-1855, 1859-1861, 1869, 1874-1905, 1909-1910) Aucun
97 H2 Préparation du recensement. 1848-1902 (lacunes : 1884-1899) Aucun
98 H3 Levée d’hommes et mobilisation. 1835, 1870 Aucun
99 H4 Armées de réserve. 1831-1835, 1868 Aucun
100 H5 Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions. 1908-1975 Aucun
101 H6 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules. 1825-1938 Aucun
102 H7 Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis. 1907-1916 Aucun
103 H8 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât. 1930-1940 Aucun
104 H9 Recensement des voitures automobiles. 1911-1919 Aucun
105 H10 Garde nationale. 1831 Aucun
106 H11 Sapeurs-pompiers. 1951-1982 Aucun
107 H12 Guerre de 1870. 1870-1871 Aucun
108 H13 Première Guerre mondiale. 1914-1920 Aucun
109 H14 Seconde Guerre mondiale. 1940-1944 Aucun
110 I1 Chasse. 1901-1980 Aucun
111 I2 Police économique. 1869-1982 Aucun
112 I3 Pompes funèbres. 1895-1933 Aucun
113 I4 Circulation et identité des personnes, étrangers. 1871-1955 Aucun
114 I5 Jury d'assises. 1850-1873 Aucun
115 I6 Installations classées. 1964-1970 Aucun
116 I7 Eau et santé. 1871-1977 Aucun
117 I8 Vaccinations. 1919-1982 Aucun
118 K1 Collèges électoraux. 1843-1848 Aucun
119 K2 1831-1849 1831-1849 Aucun
120 K3 1876-1929 1876-1929 Aucun
121 K4 1930-1982 1930-1982 Aucun
122 K5 Révision des listes électorales. 1850-1982 Aucun
123 K6 Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote. 1820-1981 Aucun
124 K7 Élections socioprofessionnelles. 1908-1982 Aucun
125 K8 Agents titulaires et contractuels. 1938, 1971-1979 Aucun
126 K9 Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales. 1953-1982 (lacunes : déclarations nominatives et DADS 1963, 1968-1969, 1973 et 1978) Aucun
127 K10 Gestion collective du personnel. 1954-1977 Aucun
128 L1 1823-1869 1823-1869 Aucun
129 L2 1870-1939 1870-1939 Aucun
130 L3 1940-1982 1940-1982 Aucun
131 L4 1896-1919 1896-1919 Aucun
132 L5 1920-1982 1920-1982 Aucun
133 L6 Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913). 1812-1913 Aucun
134 L7 Clôture des comptes, trésorerie. 1902 Aucun
135 L8 Livres comptables. 1878-1892 Aucun
136 L9 Dépenses et recettes. 1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962) Aucun
137 L10 Dépenses. 1821-1962 Aucun
138 L11 Registre des déclarations. 1855-1931 Aucun
139 L12 Rôles de taxe. 1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1901-1902, 1904, 1912) Aucun
140 M1 Marie-école [1]. 1836-1894 Aucun
141 M2 Monument aux morts. 1920-1978 Aucun
142 M3 Bâtiments communaux et scolaires. 1939-1950-1958 Aucun
143 M4 Église paroissiale (1er bâtiment). 1823-1866 Aucun
144 M5 Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment). 1869-1951 Aucun
145 M6 Presbystère. 1830-1905 Aucun
146 M7 École. 1905-1948 Aucun
147 N1 Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation. 1835-1937 Aucun
148 N2 Usurpation de terrains communaux. 1849-1852 Aucun
149 N3 Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location. 1820-1875 Aucun
150 N4 Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres. 1862-1944 Aucun
151 N5 Cimetière. 1878-1980 Aucun
152 O1 Chemins communaux, vicinaux et ruraux. 1844-1975 Aucun
153 O2 Délaissés de chemins, cession de terrains. 1883-1939 Aucun
154 O3 Chemins de grande et petite communication, routes nationales. 1835-1980 Aucun
155 O4 Chemins vicinaux ordinaires. 1888-1955 Aucun
156 O5 Chemins ruraux et communaux. 1886-1936 Aucun
157 O6 Ponts, ponceaux et aqueducs. 1821-1886 Aucun
158 O7 Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale. 1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1902 et 1904). Aucun
159 O8 Réparations, état des chemins, prestations des chemins. 1822-1976 Aucun
160 O9 Territoire et circulation routière. 1955, 1959 Aucun
161 O10 Éclairage public et distribution de l'énergie électrique. [1925]-1962 Aucun
162 O11 Électrification rurale et éclairage public. 1923-1980 Aucun
163 O12 Télécommunications, téléphone et poste. 1902-1981 Aucun
164 O13 Tramway. 1899-1923 Aucun
165 O14 Cours d’eau. – Curage et aménagement. 1868-1964 Aucun
166 P1 Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église. 1821-1908 Aucun
167 Q1 1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre) 1895-1931 Aucun
168 Q2 1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet) 1931-1991 Aucun
169 Q3 Création et membres de la commission administrative. 1838-1979 Aucun
170 Q4 Budgets et comptes. 1957-1981 Aucun
171 Q5 Secours aux indigents. 1957-1981 Aucun
172 Q6 Générosité publique, appel aux dons. 1840-1959 Aucun
173 Q7 Aliénés. 1843, 1955-1970 Aucun
174 Q8 Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire. 1910-1971 Aucun
175 Q9 Accidents du travail agricole. 1926-1979 Aucun
176 Q10 Société de secours mutuels. 1899 Aucun
177 Q11 Enfants assistés, femmes en couche. 1871-1949 Aucun
178 Q12 Placement en nourrice. 1883-1935 Aucun
179 R1 École primaire communale. 1851-1980 Aucun
180 R2 Rétribution scolaire. 1873, 1877 Aucun
181 R3 Patrimoine culturel et archéologique. 1882-1930 Aucun
182 S1 Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes. 1899-1928 Aucun
183 T1 Carte légendée. 1980 Aucun
184 T2 Certificats d'urbanisme. 1978-1982 Aucun
185 T3 Permis de construire et modificatifs. 1962-1982 Aucun