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Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 1D1 1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793). 1774-1852 Aucun
2 1D2 an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre) an IX (1801)-1816 Aucun
3 1D3 1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre) 1852-1881 Aucun
4 1D4 1882 (5 février) - 1902 (30 mai) 1882-1902 Aucun
5 1D5 1902 (15 juin) - 1919 (18 février) 1902-1919 Aucun
6 1D6 1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet) 1919-1929 Aucun
7 1D7 1929 (7 août) - 1970 (6 mars) 1929-1970 Aucun
8 1D8 1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier) 1970-1979 Aucun
9 1D9 1979 (30 mars) - 1988 (31 mai) 1979-1988 Aucun
10 1D10 an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948 1801-1948 Aucun
11 1D11 1949-1966 1949-1966 Aucun
12 1D12 1967-1982 1967-1982 Aucun
13 1F1 Recensement de la population. 1911-1982 Aucun
14 1F2 État statistique de la population par tranche d’âge. s.d. Aucun
15 1G1 Cadastre ordonné par la Constituante. 1791-1792 Aucun
16 1G2 Atlas cadastraux. 1883 Aucun
17 1G3 État de section. 1883 Aucun
18 1G4 Folios 1-71 1822-1913 Aucun
19 1G5 Folios 72-389 1822-1913 Aucun
20 1G6 Matrice des propriétés non bâties. 1914-1932 Aucun
21 1G7 1882-1911 1882-1911 Aucun
22 1G8 1911-1932 1911-1932 Aucun
23 1G9 Atlas cadastral. 1933 Aucun
24 1G10 État de section. 1933-1973 Aucun
25 1G11 Volume 1 1933-1973 Aucun
26 1G12 Volume 2 1933-1973 Aucun
27 1G13 Volume 1 1974-1979 Aucun
28 1G14 Volume 2 1974-1979 Aucun
29 1G15 Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. 1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931 Aucun
30 1G16 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. 1931-1981 Aucun
31 1G17 Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains. 1894-1968 Aucun
32 1G18 Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1906-1924 Aucun
33 1G19 Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes. 1851-1867, 1871-1882, 1885, 1893-1894, 1943, 1977-1982 Aucun
34 1G20 Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes. 1793-1944 Aucun
35 1H1 1842-1951 1842-1951 (lacunes : 1844, 1848, 1946) Aucun
36 1H2 1952-1982 1952-1982 Aucun
37 1H3 Préparation du recensement. 1927-1967 Aucun
38 1H4 Contingent et mobilisation. an X (1801)-1937 Aucun
39 1I1 Gardes particuliers. 1902-1949 Aucun
40 1I2 Chasse. 1954-1973 Aucun
41 1I3 Recensement des chiens. 1950-1957 Aucun
42 1I4 Débits de boissons. 1888-1970 Aucun
43 1I5 Pompes funèbres. 1920-1931 Aucun
44 1I6 Inondations. 1888-1911 Aucun
45 1I7 Police des eaux. 1977-1978 Aucun
46 1K1 Listes électorales et listes d’émargement. 1848, 1852, 1921-1937, 1939, 1945-1982 Aucun
47 1K2 Révision des listes électorales. 1922-1982 Aucun
48 1K3 Plébiscite et referendum. 1945-1972 Aucun
49 1K4 Présidentielles. 1965-1981 Aucun
50 1K5 Sénatoriales et élections au Conseil de la République. 1876-1980 Aucun
51 1K6 Législatives et élections générales. 1863-1981 Aucun
52 1K7 Européennes. 1979 Aucun
53 1K8 Conseil général. 1861-1982 Aucun
54 1K9 Conseil d’arrondissement. 1870-1937 Aucun
55 1K10 Conseil municipal et élections municipales. an VIII (1800)-1979 Aucun
56 1K11 Tribunal et chambre de commerce. 1921-1973 Aucun
57 1K12 Chambre départementale d’agriculture. 1920-1976 Aucun
58 1K13 Chambre des métiers. 1937-1977 Aucun
59 1K14 Tribunaux paritaires des baux ruraux. 1946-1973 Aucun
60 1K15 Centre régional de la propriété forestière. 1966-1972 Aucun
61 1K16 Organismes de sécurité sociale. 1950-1962 Aucun
62 1K17 Mutualité sociale agricole. 1952-1971 Aucun
63 1L1 1839-1888 1839-1888 Aucun
64 1L2 1889-1936 1889-1936 Aucun
65 1L3 1937-1982 1937-1982 Aucun
66 1L4 Comptes administratifs. 1894-1982 (lacunes pour 1895-1907, 1916, 1920-1921, 1926, 1962) Aucun
67 1L5 Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913). 1829-1932 Aucun
68 1L6 Balances générales des comptes, situations financières. 1977-1982 Aucun
69 1L7 Livres de détail des dépenses et recettes. 1911-1956 Aucun
70 1L8 1954, 1957-1967 1957-1967 Aucun
71 1L9 1968-1974 1968-1974 Aucun
72 1L10 1976, 1979-1982 1979-1982 Aucun
73 1L11 Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie. 1948-1957 Aucun
74 1L12 Enregistrement des mandats. 1932-1956 (lacune pour l'exercice 1941) Aucun
75 1L13 Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs. 1957-1965 Aucun
76 1L14 1919-1946 1919-1946 Aucun
77 1L15 1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978 1947-1978 Aucun
78 1M1 Maison commune. 1853 Aucun
79 1M2 Bureau de poste. 1893-1962 Aucun
80 1M3 Lavoirs publics. 1891 Aucun
81 1M4 Monument aux morts. 1923-1925 Aucun
82 1M5 Salle des fêtes. 1976-1981 Aucun
83 1M6 Ancienne usine de la Grille. 1977-1986 Aucun
84 1M7 Ancienne maison Tissmétal. 1976-1978 Aucun
85 1M8 Camping municipal. 1956-1982 Aucun
86 1N1 Inventaire des biens communaux. 1813 Aucun
87 1N2 Terrains et bâtiments communaux. an VIII (1800)-1984 Aucun
88 1N3 Terrains et bâtiments communaux. – Location. [an VIII (1800)]-1986 Aucun
89 1N4 Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne. 1879-1908 Aucun
90 1O1 Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation. 1825-1965 Aucun
91 1O2 Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe. 1894-1936 Aucun
92 1O3 Chemin de grande communication et chemins départementaux. 1905-1954 Aucun
93 1O4 Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21. 1854-1909 Aucun
94 1O5 Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23. 1863-1980 Aucun
95 1O6 Chemin vicinal n°3 dit du Délivré. 1886-1924 Aucun
96 1O7 Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes. 1884-1888 Aucun
97 1O8 Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal. 1894-1933 Aucun
98 1O9 Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2. 1891-1922 Aucun
99 1O10 Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage. an VIII (1800)-1963 Aucun
100 1O11 Service vicinal et syndicat intercommunal. 1852-1957 Aucun
101 1O12 Alimentation en eau potable. 1923-1957 Aucun
102 1O13 Service de distribution de l’eau potable. 1921-1981 Aucun
103 1O14 Eaux pluviales, assainissement. 1941-1972 Aucun
104 1P1 Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses. 1823-1935 Aucun
105 1Q1 Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale. 1898-1982 Aucun
106 1R1 Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires. 1855-1978 Aucun
107 2D1 Registre des arrêtés du maire. 1852, 22 juillet - 1963, 30 septembre Aucun
108 2D2 Extraits du registre des arrêtés du maire. 1879-1963 Aucun
109 2D3 Registre de correspondance. 1911-1920 Aucun
110 2D4 1941-1944 1941-1944 Aucun
111 2D5 1945 1945 Aucun
112 2D6 1946 1946 Aucun
113 2D7 Instructions préfectorales, correspondance. an IX-an XI (1801-1803) Aucun
114 2D8 Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain. 1843-1950 Aucun
115 2H1 Comité national de souvenir de Verdun. 1967 Aucun
116 2I1 Étrangers. 1916-1972 Aucun
117 2I2 Carte nationale d’identité. 1956-1973 Aucun
118 2I3 Circulation des personnes. 1942-1948 Aucun
119 2I4 Fichier de population. 1936-1948 Aucun
120 2I5 Association familiale de l’Union des femmes françaises. 1946 Aucun
121 2K1 Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales. 1952-1985 Aucun
122 2L1 Dons et legs. 1868-1968 Aucun
123 2L2 Emprunts. 1880-1941 Aucun
124 2L3 Taxe sur les chiens. 1856-1919 Aucun
125 2M1 Église et presbytère. 1867-1981 Aucun
126 2M2 Cimetière. 1867-1984 Aucun
127 2N1 Forêt communale. 1832-1982 Aucun
128 2N2 Location de la chasse. 1969-1978 Aucun
129 2O1 Électrification, éclairage public. 1925-1984 Aucun
130 2O2 Télécommunications. 1966-1985 Aucun
131 2O3 Transports. 1900-1936 Aucun
132 2O4 Carrière de La Craz. 1972-1985 Aucun
133 2R1 Patrimoine et musique. 1891-1920 Aucun
134 3D1 Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune. an IX (1801)-1962 Aucun
135 3F1 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement. 1903-1960 Aucun
136 3F2 1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952 1934-1952 Aucun
137 3F3 1953-1956 1953-1956 Aucun
138 3F4 1957-1964, 1969, 1974 1957-1974 Aucun
139 3F5 Accident du travail agricole. 1928-1935 Aucun
140 3F6 Comice agricole d’Hauteville. 1946 Aucun
141 3G1 Postes, télégraphes, téléphones. 1893-1980 Aucun
142 3H1 Garde nationale. 1840-1870 Aucun
143 3H2 Sapeurs-pompiers. 1913 Aucun
144 3I1 Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations. 1837-1947 Aucun
145 3N1 Fontaines publiques. 1885-1902 Aucun
146 3N2 Salmoniculture. 1977-1982 Aucun
147 3O1 Rivière de l’Albarine. – Endiguement. 1803-1893 Aucun
148 3O2 Cours d’eau. – Curage et aménagement. 1854-1968 Aucun
149 3O3 Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley. 1854-1907 Aucun
150 3O4 Usine électrique de Chaley. 1964-1973 Aucun
151 3Q1 Aliéné. 1953-1964 Aucun
152 3Q2 Maison de retraite intercommunale de Tenay. 1962-1980 Aucun
153 3R1 Camping municipal et sociétés sportives. 1904-1988 Aucun
154 4D1 Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans. 1654-1832 Aucun
155 4D2 Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar]. an IV (1796) Aucun
156 4D3 Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère. an X (1802) Aucun
157 4D4 Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères. an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars) Aucun
158 4D5 Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard. 1838 Aucun
159 4D6 Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère. 1826-1849 Aucun
160 4D7 Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches. 1846-1847 Aucun
161 4D8 Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais. 1884-1891 Aucun
162 4D9 Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan. 1852-1908 Aucun
163 4D10 Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse. 1914 Aucun
164 4D11 Assurance. 1868-1971 Aucun
165 4H1 Seconde Guerre mondiale. 1942-1946 Aucun
166 4M1 Écoles des garçons et des filles. 1878-1955 Aucun
167 4N1 Cimetière. 1881-1994 Aucun
168 5F1 Statistique générale des sinistres. 1894-1941 Aucun
169 5I1 Vaccination. 1919-1984 Aucun
170 5I2 Inspection des viandes et tueries particulières. 1909-1964 Aucun
171 5I3 Installations classées. 1964-1966 Aucun
172 5I4 Ordures ménagères et immondices. 1968 Aucun
173 5I5 Surveillance de l’eau potable. 1953-1964 Aucun
174 5Q1 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés. 1907-1926 Aucun
175 5Q2 États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance. 1932-1978 Aucun
176 5Q3 Carnets à souche des consultations médicales. 1946-1986 Aucun
177 5Q4 Aides sociales. 1942-1982 Aucun
178 5Q5 Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922). 1884-1922 Aucun
179 5Q6 Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953). 1884-1953 Aucun
180 5Q7 Protection de l’enfance. 1882-1928 Aucun
181 7F1 Syndicats patronaux et ouvriers. 1930-1934 Aucun
182 AA1 Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont 1663 Aucun
183 CC1 Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes. 1738-1830 Aucun
184 DD1 Église et presbytère. 1680-1788 Aucun
185 DD2 Forêt. 1779-1780 Aucun
186 DD3 Pré commun. 1787 Aucun
187 DD4 Baux à ferme. 1786-1792 Aucun
188 E1 Naissances 1793-1802 Aucun
189 E2 Mariages 1793-1802 Aucun
190 E3 Décès 1793-1802 Aucun
191 E4 Naissances 1803-1812 Aucun
192 E5 Mariages 1803-1812 Aucun
193 E6 Décès 1803-1812 Aucun
194 E7 Naissances 1813-1822 Aucun
195 E8 Mariages 1813-1822 Aucun
196 E9 Décès 1813-1822 Aucun
197 E10 Naissances 1823-1832 Aucun
198 E11 Mariages 1823-1832 Aucun
199 E12 Décès 1823-1832 Aucun
200 E13 Naissances 1833-1842 Aucun
201 E14 Mariages 1833-1842 Aucun
202 E15 Décès 1833-1842 Aucun
203 E16 Naissances 1843-1852 Aucun
204 E17 Mariages 1843-1852 Aucun
205 E18 Décès 1843-1852 Aucun
206 E19 Naissances 1853-1862 Aucun
207 E20 Mariages 1853-1862 Aucun
208 E21 Décès 1853-1862 Aucun
209 E22 Naissances 1863-1872 Aucun
210 E23 Mariages 1863-1872 Aucun
211 E24 Décès 1863-1872 Aucun
212 E25 Naissances 1873-1892 Aucun
213 E26 Mariages 1873-1892 Aucun
214 E27 Décès 1873-1892 Aucun
215 E28 Naissances 1893-1912 Aucun
216 E29 Mariages 1893-1912 Aucun
217 E30 Décès 1893-1912 Aucun
218 E31 Naissances 1913-1922 Aucun
219 E32 Mariages 1913-1922 Aucun
220 E33 Décès 1913-1922 Aucun
221 E34 Naissances 1923-1931 Aucun
222 E35 Mariages 1923-1931 Aucun
223 E36 Décès 1923-1931 Aucun
224 E37 Naissances 1932-1952 Aucun
225 E38 Mariages 1932-1952 Aucun
226 E39 Décès 1932-1952 Aucun
227 E40 Naissances 1953-1962 Aucun
228 E41 Mariages 1953-1962 Aucun
229 E42 Décès 1953-1962 Aucun
230 E43 Naissances 1963-1972 Aucun
231 E44 Mariages 1963-1972 Aucun
232 E45 Décès 1963-1972 Aucun
233 E46 Naissances 1973-1982 Aucun
234 E47 Mariages 1973-1982 Aucun
235 E48 Décès 1973-1982 Aucun
236 E49 Tables décennales. 1863-1932 Aucun
237 E50 Gestion de l’état civil. 1790-1975 Aucun
238 FF1 Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements. 1705, 1716, 1771, 1787-1789 Aucun
239 FF2 Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal. 1761-1768 Aucun
240 FF3 Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley. 1778 Aucun
241 FF4 Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand. 1785 Aucun
242 FF5 Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz. 1786 Aucun
243 FF6 Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu. 1741 Aucun
244 GG1 1679-1702 1679-1702 Aucun
245 GG2 1703-1712 1703-1712 Aucun
246 GG3 1713-1725 1713-1725 Aucun
247 GG4 1726-1752 1726-1752 Aucun
248 GG5 1753-1762 1753-1762 Aucun
249 GG6 1763-1772 1763-1772 Aucun
250 GG7 1773-1782 1773-1782 Aucun
251 GG8 1783-1792 1783-1792 Aucun
252 GG9 Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis. 1756 Aucun
253 S1 Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843). 1843 Aucun
254 T1 Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme. 1961-1982 Aucun