File rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 1D1 An II (4 messidor) – 1834 (10 août) an II (1794) - 1834 Aucun
2 1D2 1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre) 1837-1855 Aucun
3 1D3 1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre) 1856-1891 Aucun
4 1D4 1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin) 1891-1920 Aucun
5 1D5 1920 (13 juin) – 1943 (12 août) 1920-1943 Aucun
6 1D6 1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre) 1944-1951 Aucun
7 1D7 1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet) 1951-1965 Aucun
8 1D8 1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier) 1965-1985 Aucun
9 1D9 Délibérations, élus. 1891-1982 Aucun
10 1F1 1836-1946 1836-1946 Aucun
11 1F2 1954-1982 1954-1982 Aucun
12 1F3 Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès. 1888-1905 Aucun
13 1G1 Atlas cadastral napoléonien. 1809 Aucun
14 1G2 Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties. [1809] Aucun
15 1G3 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1830-1911 Aucun
16 1G4 1882-1910 1882-1910 Aucun
17 1G5 1911-1933 1911-1933 Aucun
18 1G6 Volume 1 (folios 1 à 515) 1916-1932 Aucun
19 1G7 Volume 2 (folios 516 à 517) 1916-1932 Aucun
20 1G8 Plan cadastral révisé. 1934 Aucun
21 1G9 Registre des états de section des propriétés non bâties. 1934-1973 Aucun
22 1G10 Volume 1 (A à L) 1934-1973 Aucun
23 1G11 Volume 2 (M à fin) 1934-1973 Aucun
24 1G12 Volume 3 (comptes supprimés) 1934-1973 Aucun
25 1G13 Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres. 1891-1931 Aucun
26 1G14 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. 1931-1976 Aucun
27 1G15 Taxes, contributions, exonérations. 1891-1981 Aucun
28 1G16 Contributions directes et impôts locaux. 1882-1982 Aucun
29 1G17 Fiscalité. 1852-1982 Aucun
30 1H1 1830-1919 1830-1919 Aucun
31 1H2 1920-1982 1920-1982 Aucun
32 1H3 Préparation du recensement, permissions agricoles. 1854-1985 Aucun
33 1H4 Armées de réserve, mobilisation. 1868-1927 Aucun
34 1H5 Soldats décédés. 1854-1955 Aucun
35 1I1 Chasse. 1851-1989 Aucun
36 1I2 Police économique. 1852-1982 Aucun
37 1I3 Pompes funèbres. 1891-1982 Aucun
38 1K1 Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement. 1829-1846 Aucun
39 1K2 1840-1879 1840-1879 Aucun
40 1K3 1880-1909 1880-1909 Aucun
41 1K4 1910-1982 1910-1982 Aucun
42 1K5 1838, 1847-1859 1838, 1847-1859 Aucun
43 1K5 Révision des listes électorales. 1892-1919 Aucun
44 1K6 1852-1981 1852-1981 Aucun
45 1K6 1860-1920 1860-1920 Aucun
46 1K7 1826-1982 1826-1982 Aucun
47 1K8 Chambres consulaires. 1886-1982 Aucun
48 1K9 Prud’homales, élections socioprofessionnelles. 1937-1982 Aucun
49 1L1 1818-1869 1818-1869 Aucun
50 1L2 1870-1909 1870-1909 Aucun
51 1L3 1910-1939 1910-1939 Aucun
52 1L4 1940-1982 1940-1982 Aucun
53 1L7 Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières. 1878-1938 Aucun
54 1L8 1936-1974 1936-1974 Aucun
55 1L9 1948-1961 1948-1961 Aucun
56 1L10 1962-1968 1962-1968 Aucun
57 1L11 1969-1973 1969-1973 Aucun
58 1L12 1974-1982 1974-1982 Aucun
59 1L13 1891-1899, 1912-1929 1891-1929 (lacunes : 1900-1911) Aucun
60 1L14 1930-1945, 1948 1930-1945, 1948 Aucun
61 1M1 Mairie-école (ancien bâtiment). 1848-1903 Aucun
62 1M2 Mairie – école de garçons. 1904-1911 Aucun
63 1M3 Bâtiments communaux. 1888-1973 Aucun
64 1M4 Installations sportives. 1941-1950, 1975 Aucun
65 1N1 Propriétés communales. 1964-1976 Aucun
66 1N2 Communaux et équipement matériel. 1893-1949 Aucun
67 1N3 Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location. 1854-1957 Aucun
68 1O1 Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement. 1851-1968 Aucun
69 1O2 Permissions de voirie. 1884-1976 Aucun
70 1O3 Chemins d’intérêt commun. 1848-1905 Aucun
71 1O4 Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation. 1864-1937 Aucun
72 1O5 Chemins de grande communication. 1844-1925 Aucun
73 1O6 Ponts et aqueducs. 1871-1910 Aucun
74 1O7 Réparation et entretien des chemins. 1851-1971 Aucun
75 1O8 Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze. 1947-1966 Aucun
76 1P1 Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État. an XII (1804)-1908 Aucun
77 1Q1 1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier) 1855-1884 Aucun
78 1Q2 1884 (10 avril) – 1891 (5 février) 1884-1891 Aucun
79 1Q3 1891 (22 février) – 1952 (21 juin) 1891-1952 Aucun
80 1Q4 Création et commission administrative. 1851, 1878-1979 Aucun
81 1Q5 1890-1929 1890-1929 Aucun
82 1Q6 1930-1980 1930-1980 Aucun
83 1Q7 Comptes de gestion. 1889-1920 Aucun
84 1Q8 Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928). 1895-1911, 1928 Aucun
85 1Q9 Dons et legs. 1888-1889 Aucun
86 1Q10 Secours aux indigents, secours exceptionnels. 1852-1982 Aucun
87 1R1 Écoles primaires communales. 1835-1981 Aucun
88 1R2 Œuvres scolaires et périscolaires. 1952-1973 Aucun
89 1R3 Rétribution scolaire. 1853, 1864-1877 Aucun
90 1R4 Enseignement professionnel, secondaire et privé. 1851-1964 Aucun
91 1R5 Pupilles de la Nation. 1933 Aucun
92 2D1 1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier) 1909-1943 Aucun
93 2D2 1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet) 1950-1989 Aucun
94 2D3 Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement. 1818-1897 Aucun
95 2D4 Courrier. 1851-1973 Aucun
96 2H1 1891-1909 1891-1909 Aucun
97 2H2 1910-1929 ; fiches individuelles (1939). 1910-1929, 1939 Aucun
98 2H3 Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis. 1892-1924 (lacunes : 1893-1894, 1897, 1900, 1903-1906, 1909-1913, 1915-,1919, 1921 et 1923) Aucun
99 2H4 Recensement des voitures susceptibles d’être requises. 1910-1921 (lacunes : 1911-1913, 1917-1918 et 1920) Aucun
100 2H5 Recensement des véhicules automobiles. 1911-1934 Aucun
101 2H6 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât. 1922-1940 Aucun
102 2H7 Réquisitions militaires. [1940] Aucun
103 2H8 Logement et cantonnement des troupes. 1871-1904 Aucun
104 2H9 Anciens combattants et distinctions honorifiques. 1857-1964 Aucun
105 2I1 Étrangers. 1924-1948 Aucun
106 2I2 Identité et circulation des personnes. 1925, 1956-1992 Aucun
107 2K1 Gardes champêtres. 1848-1942 Aucun
108 2K2 Gestion collective du personnel. 1880-1981 Aucun
109 2K3 Rémunération du personnel. 1956-1985 Aucun
110 2K4 Cotisations et charges sociales. 1974-1982 Aucun
111 2L1 1950-1961 1950-1961 Aucun
112 2L2 1961-1982 1961-1982 Aucun
113 2L3 Location du droit de pesage. 1889-1965 Aucun
114 2L4 Droits de place. 1872-1953 Aucun
115 2L5 Droits d’expédition et de légalisation. 1851-1974 Aucun
116 2L6 Taxe municipale sur les chiens. 1882-1918 Aucun
117 2M1 Église. 1849-1969 Aucun
118 2M2 Presbytère. 1859-1903 Aucun
119 2M3 Cimetière. 1883-1910 Aucun
120 2O1 Électrification de la commune et éclairage public. 1914-1979 Aucun
121 2O2 Chemin de fer et téléphone. 1865-1979 Aucun
122 2Q1 Générosité publique, appel aux dons. 1872-1964 Aucun
123 2Q2 Atelier de secours. 1854 Aucun
124 3D1 Archives communales. 1844-1852 Aucun
125 3D2 Histoire de la commune. 1977 Aucun
126 3F1 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement. 1892-1949 Aucun
127 3F2 Céréaliculture. 1907-1960 Aucun
128 3F3 Recensement de l’agriculture et du bétail. 1918-1944 Aucun
129 3F4 Production et aides agricoles. 1863-1981 Aucun
130 3F5 Syndicats agricoles. 1909-1991 Aucun
131 3F6 1937-1952 1937-1952 Aucun
132 3F7 1953-1959 1953-1959 Aucun
133 3F8 1960-1963 1960-1963 Aucun
134 3F9 1964-1968 1964-1968 Aucun
135 3F10 1969-1982 1969-1982 Aucun
136 3G1 Administration des contributions directes et du cadastre. 1936 Aucun
137 3H1 Garde nationale. 1833-1873 Aucun
138 3H2 Sapeurs-pompiers. 1900, 1939-1982 Aucun
139 3I1 Jury d’assises. 1853 Aucun
140 3I2 Justice. 1833-1959 Aucun
141 3K1 Distinctions honorifiques. 1922-1944 Aucun
142 3N1 Puits communal. 1930-1958 Aucun
143 3N2 Étangs. 1877, 1937 Aucun
144 3O1 Curage. 1861-1971 Aucun
145 3O2 Barrages d’irrigation. 1868-1870 Aucun
146 3O3 Moulins. 1859-1868 Aucun
147 3Q1 Aliénés. 1867-1968 Aucun
148 3Q2 Relations avec les hôpitaux. 1854-1891 Aucun
149 4D1 Contentieux et assurances. 1871-1992 Aucun
150 4F1 Boulangerie. 1920 Aucun
151 4H1 Première Guerre mondiale. 1914-1919 Aucun
152 4H2 Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation. 1938-1952 Aucun
153 4H3 Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre. 1940-1951 Aucun
154 4H4 Ravitaillement et rationnement. 1939-1949 Aucun
155 4H5 Ravitaillement et rationnement 1941-1946 Aucun
156 4H6 Gestion du rationnement. 1941-1957 Aucun
157 4M1 École des garçons. 1883-1903 Aucun
158 4M2 École des filles. 1868-1927 Aucun
159 4M3 École maternelle. 1884 Aucun
160 4M4 Écoles des garçons et école de filles. 1854-1964 Aucun
161 4N1 Cimetière. 1909-1932 Aucun
162 5F1 Statistique générale des sinistres. 1894-1942 Aucun
163 5I1 Vaccinations. 1904-1982 Aucun
164 5I2 Installations classées. 1926, 1962-1976 Aucun
165 5I3 Inspection des viandes, tueries. 1929-1931 Aucun
166 5I4 Épizooties, rage, eau potable. 1889-1973 Aucun
167 5Q1 Assistance médicale gratuite. 1907-1979 Aucun
168 5Q2 Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires. 1852-1960 Aucun
169 5Q3 Retraites ouvrières et paysannes. 1911-1954 Aucun
170 5Q4 Accidents du travail agricole. 1913-1963 Aucun
171 5Q5 Placement en nourrice. 1858-1938 Aucun
172 5Q6 Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche. 1853-1937 Aucun
173 6F1 Foires. 1885-1935 Aucun
174 E1 Registre des naissances, mariages et décès. 1793-1802 Aucun
175 E2 Naissances 1800-1812 Aucun
176 E3 Mariages 1800-1812 Aucun
177 E4 Décès 1800-1812 Aucun
178 E5 Naissances 1813-1822 Aucun
179 E6 Mariages 1813-1822 Aucun
180 E7 Décès 1813-1822 Aucun
181 E8 Naissances 1823-1832 Aucun
182 E9 Mariages 1823-1832 Aucun
183 E10 Décès 1823-1832 Aucun
184 E11 Naissances 1833-1842 Aucun
185 E12 Mariages 1833-1842 Aucun
186 E13 Décès 1833-1842 Aucun
187 E14 Naissances 1843-1852 Aucun
188 E15 Mariages 1843-1852 Aucun
189 E16 Décès 1843-1852 Aucun
190 E17 Naissances 1853-1862 Aucun
191 E18 Mariages 1853-1862 Aucun
192 E19 Décès 1853-1862 Aucun
193 E20 Naissances 1863-1872 Aucun
194 E21 Mariages 1863-1872 Aucun
195 E22 Décès 1863-1872 Aucun
196 E23 Naissances 1873-1892 Aucun
197 E24 Mariages 1873-1892 Aucun
198 E25 Décès 1873-1892 Aucun
199 E26 Naissances 1893-1902 Aucun
200 E27 Mariages 1893-1902 Aucun
201 E28 Décès 1893-1902 Aucun
202 E29 Naissances 1903-1912 Aucun
203 E30 Mariages 1903-1912 Aucun
204 E31 Décès 1903-1912 Aucun
205 E32 Naissances 1913-1922 Aucun
206 E33 Mariages 1913-1922 Aucun
207 E34 Décès 1913-1922 Aucun
208 E35 Naissances 1923-1932 Aucun
209 E36 Mariages 1923-1932 Aucun
210 E37 Décès 1923-1932 Aucun
211 E38 1933-1942 1933-1942 Aucun
212 E39 1943-1952 1943-1952 Aucun
213 E40 Mariages 1933-1952 Aucun
214 E41 Décès 1933-1952 Aucun
215 E42 Naissances 1953-1962 Aucun
216 E43 Mariages 1953-1962 Aucun
217 E44 Décès 1953-1962 Aucun
218 E45 Naissances 1963-1972 Aucun
219 E46 Mariages 1963-1972 Aucun
220 E47 Décès 1963-1972 Aucun
221 E48 Naissances 1973-1982 Aucun
222 E49 Mariages 1973-1982 Aucun
223 E50 Décès 1973-1982 Aucun
224 E51 Gestion courante de l’état civil. 1852-1974 Aucun
225 GG1 1631-1684 1631-1684 Aucun
226 GG2 1686-1705 1686-1705 Aucun
227 GG3 1709-1759 1709-1759 Aucun
228 GG4 1760-1792 1760-1792 Aucun