File rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 2H1 Artillerie. – Prêt d’armes. 1878-1891 Aucun
2 2H2 Gendarmerie. 1925-1944 Aucun
3 2H3 Changement de domicile. 1878 Aucun
4 2H4 Mariage de militaires. 1889-1916 Aucun
5 2H5 Anciens militaires. 1869 Aucun
6 2H6 Anciens combattants. 1951-1982 Aucun
7 2H7 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules. 1875-1922 Aucun
8 2H8 Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis. 1878-1921 Aucun
9 2H9 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât. 1923-1940 Aucun
10 2H10 Recensement des voitures automobiles. 1910-1920 Aucun